Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 et de 43 cheminées V24 pour le projet DUNE de l’unité IJCLAB du CNRS. Lot 1 : Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 Lot 2 : Fourniture et livraison de 43 cheminées V24

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Les prestations de chaque lot comprennent la fabrication, la soudure et la livraison des composants. Les ensembles construits constituent des « cheminées », qui serviront de traversées étanches pour le transfert du signal du « Far Detector n°2 » (FD2) dans le cadre du projet DUNE au laboratoire SURF (USA) à l’horizon 2027.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-17 Avis de marché
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 et de 43 cheminées V24 pour le projet DUNE de l’unité IJCLAB du CNRS. Lot 1 : Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 Lot 2 : Fourniture et livraison de 43 cheminées V24
Numéro de référence: 24004 IJCLAB
Brève description:
Les prestations de chaque lot comprennent la fabrication, la soudure et la livraison des composants. Les ensembles construits constituent des « cheminées », qui serviront de traversées étanches pour le transfert du signal du « Far Detector n°2 » (FD2) dans le cadre du projet DUNE au laboratoire SURF (USA) à l’horizon 2027.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Centre d'usinage pour le travail des métaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 24004IJCLAB
Titre: LOT 1 Fourniture et livraison de 64 cheminées V48 IJCLAB du CNRS
Valeur estimée hors TVA: 966 000 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations du marché comprennent la fabrication, la soudure et la livraison des composants. Les ensembles construits constituent des « cheminées », qui serviront de traversées étanches pour le transfert du signal du « Far Detector n°2 » (FD2) dans le cadre du projet DUNE au laboratoire SURF (USA) à l’horizon 2027. Les prestations comprennent à minima selon les conditions du CCTP : - La validation des plans de fabrication - Le lancement de la fabrication - Les tests en usine - Le nettoyage, l’emballage - La livraison - La documentation - La garantie.
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Informations complémentaires:
La durée du marché comprend la durée d'exécution des prestations réalisées par le titulaire du marché et la durée des opérations de vérifications effectuées par IJCLAB. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable semestriellement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 25% du montant TTC du marché. Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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Adresse postale: Laboratoire de Physique des 2 infinis Irène Joliot-Curie -IJCLAB
Bâtiment 100
Université Paris-Saclay Rue Jean Teillac
Code postal: 91406
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 93 semaines
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 62
Critère de qualité (nom): Critere delai global d'execution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critere developpement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24004-IJCLAB
Titre: LOT 2 Fourniture et livraison de 43 cheminées V24 IJCLAB du CNRS
Valeur estimée hors TVA: 393 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 63 semaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Cnrs ijclab
Université Paris Saclay - Bâtiment 100 -
15 rue Georges Clémenceau
Ville: Orsay

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO + n° du lot). Le CNRS ne prévoit pas de visite de site. Le soumissionnaire retenu devra transmettre une traduction des documents rédigés en langue étrangère autre que le français au moment de l’attribution du marché.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ; • Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
• La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ; • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles si non transmis via le DC2. Conditions : Pour le lot 1 il est imposé un chiffre d'affaires moyen au cours des trois dernières années d'exercice supérieur ou égal à 370.000 euros.
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Capacité technique et professionnelle
• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; • L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ; • Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; • La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens de fabrication et d’assemblage de son entreprise ; • L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ; • L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; • Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : ISO 9001 V2015 (à minima), NF EN 10204 2.2 pour la matière, …ou tout moyen de preuve équivalent • Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : soudure et exécution certificats EN1090 - EXC II (pas d'équivalence à présenter).
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823326 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-301800 (2024-05-17)
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Région:
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