FOURNITURE ET LIVRAISON D'HABILLEMENT ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR L'EPTB SEINE GRANDS LACS
EPTB Seine Grands Lacs
Les présents accords-cadres ont pour objet d'acquérir des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle destinés aux agents de l'EPTB Seine Grands Lacs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
| 2025-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'habillement et d'equipements de protection individuelle pour l'eptb seine grands lacs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Vêtements de travail classique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
RN 19
Code postal: 10140
Ville: Mesnil st pere
Adresse postale: Unité Territoriale Bassin Marne EPTB Seine Grands Lacs Atelier d'Eclaron
28, rue de la gare
Code postal: 52290
Ville: Eclaron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points) + critère environnemental (20 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Equipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection
📦
Adresse postale: RN19
Unité Territoriale Bassin Marne : EPTB Seine Grands Lacs Atelier d'Eclaron
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sur 40 points) et critère environnementaux (sur 20 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer aux articles 5.1 et 6.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xaXqNSbAf2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xaXqNSbAf2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-420501 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'habillement et d'equipements de protection individuelle pour l'eptb seine grands lacs
Numéro de référence:
2024.505
Brève description:
Les présents accords-cadres ont pour objet d'acquérir des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle destinés aux agents de l'EPTB Seine Grands Lacs.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024.505.01
Titre: Lot 1 Vêtements de travail classique
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre monoattributaire à bons de commande pour l'achat de Vêtements de travail classiques avec ou sans logo conformément aux dispositions du CCTP
Informations complémentaires:
Accord-cadre récurrent
En dérogation à l'article R.2182.-4 du CCP, suite à leur notification, les accords-cadres prendront effet à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans, sauf décision expresse de non reconduction de l'EPTB Seine Grands Lacs.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel en euros de 40 000,00 euros HT.
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
L'adresse de livraison sera précisée sur les bons de commande.
Les commandes pour les sites Aube-Seine-Troyes-Yonne et Seine Bassée seront livrées sur le site de Mesnil Saint-Père.
Adresse postale: Unité territoriale Bassins Seine et Aube :
EPTB Seine Grands Lacs
Atelier de Mesnil-St-Père
RN 19
Code postal: 10140
Ville: Mesnil st pere
Adresse postale: Unité Territoriale Bassin Marne EPTB Seine Grands Lacs Atelier d'Eclaron
28, rue de la gare
Code postal: 52290
Ville: Eclaron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Aube
🏙️
Haute-Marne
🏙️
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'achat de vêtements de travail et EPI est un besoin récurrent compte tenu de la spécificité de l'acheteur public
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
CLAUSE DE NON EXCLUSIVITE DU TITULAIRE
L'EPTB Seine Grands Lacs et quel que soit le lot de l'accord-cadre, Seine Grands Lacs se réserve la possibilité de mettre en concurrence, d'autres fournisseurs pour l'achat et la livraison de fournitures en cas d'impossibilité de livrer dans le délai demandé.
Le montant estimé des prestations concernées pouvant être attribuées à un prestataire tiers s'élève à 3 000 euros HT / an pour le lot 1 ;
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Options ✅
Description des options:
Accord-cadre récurrent
En dérogation à l'article R.2182.-4 du CCP, suite à leur notification, les accords-cadres prendront effet à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans, sauf décision expresse de non reconduction de l'EPTB Seine Grands Lacs.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points) + critère environnemental (20 points)
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.505.02
Titre: Lot 2 Equipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre monoattributaire à bons de commande pour l'achat d'équipements de protection individuelle dont la liste est donnée au CCTP
Informations complémentaires:
Accord-cadre récurrent
En dérogation à l'article R.2182.-4 du CCP, suite à leur notification, les accords-cadres prendront effet à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans, sauf décision expresse de non reconduction de l'EPTB Seine Grands Lacs.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel en euros de 45 000,00 euros HT.
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Adresse postale: RN19
Unité Territoriale Bassin Marne : EPTB Seine Grands Lacs Atelier d'Eclaron
Autres informations sur le renouvellement:
CLAUSE DE NON EXCLUSIVITE DU TITULAIRE
L'EPTB Seine Grands Lacs et quel que soit le lot de l'accord-cadre, Seine Grands Lacs se réserve la possibilité de mettre en concurrence, d'autres fournisseurs pour l'achat et la livraison de fournitures en cas d'impossibilité de livrer dans le délai demandé.
Le montant estimé des prestations concernées pouvant être attribuées à un prestataire tiers s'élève à 2 000 euros HT / an pour le lot 2 ;
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Description des options:
accord-cadre récurrent
En dérogation à l'article R.2182.-4 du CCP, suite à leur notification, les accords-cadres prendront effet à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an reconductible trois fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans, sauf décision expresse de non reconduction de l'EPTB Seine Grands Lacs.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (sur 40 points) et critère environnementaux (sur 20 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Cet accord-cadre est passé, selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5, avec la technique d'achat de l'accord-cadre régi par les dispositions générales (Articles R2162-1 à R2162-6) et des dispositions propres aux bons de commande (Articles R2162-13 à R2162-14) du Code de la Commande Publique.
Chaque accord-cadre est mono attributaire.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Des échantillons : les fournisseurs devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir si elles sont retenues. La fourniture de ces échantillons sera à la charge de l'entreprise. Les échantillons demandés par lot sont détaillés à l'article 7.3 du règlement de la consultation.
Les échantillons devront être livrés à l'adresse suivante :
EPTB Seine Grands Lacs - UTB Marne
Direction des Finances et de la Commande Publique
Presqu'île de Champaubert
52290 BRAUCOURT
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer aux articles 5.1 et 6.1 du règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPTB Seine Grands Lacs
Numéro d'enregistrement national:
20007522400010
Adresse postale: Direction Finances Commande Publique 12 rue Villiot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seinegrandslacs.fr 📧
Téléphone: 0144752929 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xaXqNSbAf2 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_xaXqNSbAf2 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-420501 (2024-07-12)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PROLIANS Ets PREVOT SMETA
Nom et adresse du contractant
Nom: PROLIANS Ets PREVOT SMETA
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 52100
Commune postale: Saint dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 014-040905 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 340 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 340 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-505-01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre PROLIANS Ets PREVOT SMETA - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PROLIANS Ets PREVOT SMETA
Nom et adresse du contractant
Nom: PROLIANS Ets PREVOT SMETA
Numéro d'enregistrement national:
51548008500098
Code postal: 52100
Commune postale: Saint dizier
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE PROLIANS Ets PREVOT SMETA - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 014-040905 (2025-01-20)
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