Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts

Assistance Publique des Hopitaux de Paris

Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-06 Avis de marché
2025-01-07 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts
Numéro de référence: 1
Brève description:
Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Fourniture de sacs pour déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM)
Description du marché: Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 75 436
Informations complémentaires:
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Une PSE facultative est prévue sur ce lot et les candidats doivent y répondre dans leur offre.
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Site principal ou lieu d'exécution: France pour les besoins divers dans les hôpitaux et les divers sites de l'APHP
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de sacs pour déchets d?activités de soins à risques infectieux (DASRI)
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 7182
Informations complémentaires:
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution: France pour les divers hôpitaux et des divers sites de l'APHP.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de sacs plastiques translucides
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 4300
Informations complémentaires:
L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80% du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture de sacs plastiques alimentaires
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 2857
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de sacs plastiques divers
Description du marché: Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 920
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de sacs double poches pour le transport d?échantillons de diagnostic
Description du marché: Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 13 657 235
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture de sacs papier krafts
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 1964 225
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture de sacs emballage ADR P650 et P620
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 400 254
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture de sacs bassin pour recueil des excréta
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 875 456
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de caisses cartonnées avec sache interne pour DASRI
Description du marché: Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 99 456
Produits/services: Fûts de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de fûts pour DASRI solides
Description du marché: Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 195 976
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est conclu pour la période allant du 01/05/2025 jusqu'au 30/04/2029.Le marché sera résiliable à l'initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris à compter du 31/10/2028 et ce sans indemnités. le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 25.008 les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 30/12/2024 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ". Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons, obligatoires dont la liste figure en annexe n°1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de la consultation n° 25/008 notamment en son annexe n°1 « liste des échantillons demandés », sous peine d'élimination. La livraison est accompagnée d'un bordereau de livraison permettant de s'assurer de la présence exhaustive des échantillons demandés. La production de ce document dûment complété et le respect du dépôt des échantillons conditionnent la validité de l'offre. Les échantillons devront être déposés à l'adresse indiquée ci-dessous : L'absence de remise d'échantillons au terme des délais impartis indiqués ci-dessous constituera un motif de rejet de l'offre du candidat. Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00 Jusqu'au 09/01/2025 à 16h00 CHU de Bicêtre Bâtiment Nicole Arnoult Porte 67 A l'attention de M. François-Xavier BARTOLI
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-30 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; - Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants. Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé n° 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00). Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ; Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP; Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ; Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ; Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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Liste et brève description des conditions:
En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire DC1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'Economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : Une liste des principales livraisons effectuées fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153146960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à raison de 5% du montant minimum du marché si celui-ci est supérieur à 50 000 euros HT. Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151- 13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 30 %. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 7750005500013
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-752845 (2024-12-06)
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Description
Description du marché: Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 929 301
Quantités prévisionnelles unitaires annuelles :…
… 347 780
… 1321 019
… 2 991 096
Quantités annuelles unitaires prévisionnelles :…
… 797 208
… 352 036
Quantités prévisionnelles unitaires annuelles :…
… 2125 343
… 462 686
… 1 004 719
Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 115 624
Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 336 380
Site principal ou lieu d'exécution:
Le marché est conclu pour la période allant du 01/05/2025 jusqu'au 30/04/2029.Le marché sera résiliable à l'initiative de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris à compter du 31/10/2028 et ce sans indemnités. le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 25.008 les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 30/12/2024 à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ". Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons, obligatoires dont la liste figure en annexe n°1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. Les échantillons seront en tous points conformes aux spécifications techniques stipulées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières de la consultation n° 25/008 notamment en son annexe n°1 « liste des échantillons demandés », sous peine d'élimination. La livraison est accompagnée d'un bordereau de livraison permettant de s'assurer de la présence exhaustive des échantillons demandés. La production de ce document dûment complété et le respect du dépôt des échantillons conditionnent la validité de l'offre. Les échantillons devront être déposés à l'adresse indiquée ci-dessous : L'absence de remise d'échantillons au terme des délais impartis indiqués ci-dessous constituera un motif de rejet de l'offre du candidat. Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00 Jusqu'au 20/01/2025 à 16h00 CHU de Bicêtre Bâtiment Nicole Arnoult Porte 67 A l'attention de M. François-Xavier BARTOLI
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 16:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1f70410c-d344-4c41-9754-d664a92f0267-01
Source: OJS 2025/S 006-011190 (2025-01-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris Val-de-Marne
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bagages, sellerie, sacs et sachets Sacs et sachets Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Fûts en métal Fûts de déchets