Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts

Assistance Publique des Hopitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.

Qui ?

• Assistance Publique des Hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Fûts en métal › Fûts de déchets

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-06	Avis de marché
2025-01-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts
Numéro de référence: 1
Brève description:
“Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Description du marché:
“Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 75 436”
Informations complémentaires:
“L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“France pour les besoins divers dans les hôpitaux et les divers sites de l'APHP”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2029-04-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 7182”
Informations complémentaires:
“L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représenté par 80% du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“France pour les divers hôpitaux et des divers sites de l'APHP.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 4300”
Informations complémentaires:
“L'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris s'engage pour l'ensemble des lots sur un montant minimum représenté par 80% du montant du lot valorisé au niveau...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 2857”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 920”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 13 657 235”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 1964 225”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 400 254”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 875 456”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 99 456”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 195 976”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement, cette attestation doit être transmise par l'ensemble...”

Liste et brève description des règles et critères

Déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie. En cas de groupement, cette attestation doit être transmise par l'ensemble des cotraitants.

Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir :
L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF.
Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé n° 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).
Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;
Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;
Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Liste et brève description des conditions:
“En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : 1° Le formulaire DC1 ou équivalent...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assistance Publique des Hôpitaux de Paris
Numéro d'enregistrement national: 26750045201928
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.hotelier-restauration.aca@aphp.fr 📧
Téléphone: 0153146960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Option A : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique, à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 7750005500013
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 240-752845 (2024-12-06)

Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Description
Description du marché:
“Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 929 301”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 347 780”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 1321 019”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 2 991 096”
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 797 208”
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 352 036”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 2125 343”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 462 686”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 1 004 719”
Description du marché:
“Quantités annuelles unitaires prévisionnelles : 115 624”
Description du marché:
“Quantités prévisionnelles unitaires annuelles : 336 380”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 16:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 006-011190 (2025-01-07)

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