Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, fournitures horticoles, et prestation de plantation pour le Département de la Meuse. Cette procédure ne concerne pas les opérations de reboisement du plan arbres.

Conseil départemental de la Meuse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.

Qui ?

• Conseil départemental de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Lorraine › Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-06	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, fournitures horticoles, et prestation de plantation pour le Département de la Meuse. Cette procédure ne concerne pas les opérations de reboisement du plan arbres.
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et prestation de plantation d'arbres, arbres fruitiers et arbustes
Description du marché: Fourniture et prestation de plantation d'arbres, arbres fruitiers et arbustes
Produits/services: Arbres 📦
Produits/services supplémentaires:

Arbustes 📦

Produits de pépinière 📦

Services sylvicoles 📦

Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : Du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 (période 2) Du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027 (période 3) Du 1er juillet 2027 au 30 juin 2028 (période 4) La reconduction est tacite.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont décrits dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers et arbustes
Description du marché: Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers et arbustes
Produits/services supplémentaires:

Arbustes 📦

Produits de pépinière 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Description du marché: Fourniture et livraison de fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Arbres 📦

Arbustes 📦

Produits de pépinière 📦

Services sylvicoles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers, arbustes, fournitures horticoles, et prestation de plantation pour le Département de la Meuse Cette procédure ne concerne pas les opérations de reboisement du plan arbres.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

L'accord-cadre sera conclu avec : 3 opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes pour le lot n° 3.

Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans des documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514
Code postal: 55000
Commune postale: BarleDuc CEDEX
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Profil de l'acheteur : 03.29.77.52.52
Courrier électronique: cpb@meuse.fr 📧
Téléphone: 0329775252 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5 place Carrière case officielle n°20038
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 5 place carrière case officielle no20038, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.tanancy@juradm.fr Adresse internet :http://nancy.tribunaladministratif.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif, 5 place carrière case officielle no20038, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.tanancy@juradm.fr Adresse internet : http://nancy.tribunaladministratif.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 048-140580 (2024-03-06)

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