Fourniture et livraison d'animaux de laboratoires et prestations d'analyse et de contrôle sanitaires pour le site de Vendargues de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé.
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'animaux de laboratoires et des prestations d'analyse et de contrôle sanitaires pour le site de Vendargues de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (« ANSM »).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.
Avis de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'animaux de laboratoires et prestations d'analyse et de contrôle sanitaires pour le site de Vendargues de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé.
Numéro de référence: 2023-202-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'animaux de laboratoires et des prestations d'analyse et de contrôle sanitaires pour le...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'animaux de laboratoires et des prestations d'analyse et de contrôle sanitaires pour le site de Vendargues de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (« ANSM »).
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Petits animaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le lot numéro 3 de la consultation a pour objet des prestations d'analyse et de contrôle sanitaires. Le détail des prestations et les obligations...”
Description du marché
Le lot numéro 3 de la consultation a pour objet des prestations d'analyse et de contrôle sanitaires. Le détail des prestations et les obligations contractuelles qui en découlent est indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans et prend effet à
compter de la date de sa notification au titulaire.
Il pourra...”
Informations complémentaires
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans et prend effet à
compter de la date de sa notification au titulaire.
Il pourra être reconduit tacitement une fois pour une durée de 2 ans à compter de la date anniversaire de l'accord-cadre, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations d'analyse des contrôles seront réalisées majoritairement dans les locaux du titulaire, mais la prise des échantillons se fera dans les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations d'analyse des contrôles seront réalisées majoritairement dans les locaux du titulaire, mais la prise des échantillons se fera dans les locaux de l'ANSM sur le site de Vendargues à l'adresse mentionnée ci-dessus.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Hérault🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique. Les critères d'attribution (et le cas échéant leurs sous-critères) sont énoncés dans le Règlement de la Consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Le lot numéro 1 de la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de cobayes femelles de type Dunkin Hartley pour les laboratoires de la...”
Description du marché
Le lot numéro 1 de la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de cobayes femelles de type Dunkin Hartley pour les laboratoires de la Direction des Contrôles du site de Vendargues de l'ANSM. Le détail des prestations et les obligations contractuelles qui en découlent est indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Le lot numéro 2 de la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de lapins mâles de type néozélandais pour les laboratoires de la Direction des...”
Description du marché
Le lot numéro 2 de la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de lapins mâles de type néozélandais pour les laboratoires de la Direction des Contrôles du site de Vendargues de l'ANSM. Le détail des prestations et les obligations contractuelles qui en découlent est indiqué dans le Bordereau des Prix Unitaires, le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé
Numéro d'enregistrement national: 18003611300017
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ansm.sante.fr📧
Téléphone: 01 57 87 30 00📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 01 49 20 20 00📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article
L.551-1 du code de justice administrative) ;...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article
L.551-1 du code de justice administrative) ; référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (article L.511-13 et suivants du code de justice administrative) ; Recours en contestation de validité
du contrat "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 038-111033 (2024-02-20)
Avis de marché (2024-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, installation, mise en service, qualification de chaines HPLC et UPLC et prestations associées pour le compte de de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé.
Numéro de référence: 2024-73-PAM-DAF-ANSM
Brève description:
“La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre qui a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la...”
Brève description
La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre qui a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la qualification de chaines HPLC et UPLC et des prestations associées pour le compte de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (« ANSM »).
La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre qui a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la qualification de chaines HPLC et UPLC et des prestations associées pour le compte de l'ANSM.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché public objet de la consultation sera conclu pour une durée ferme de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire....”
Informations complémentaires
Le marché public objet de la consultation sera conclu pour une durée ferme de quatre ans et prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il n'est pas reconductible.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Source: OJS 2024/S 109-334131 (2024-06-05)