FOURNITURE ET INSTALLATION DU MOBILIER D'UN HOTEL RESTAURATNT EVI HOB

Commune d'Orelle (73)

FOURNITURE ET INSTALLATION DU MOBILIER D'UN HOTEL RESTAURATNT EVI HOB

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation du mobilier d'un hotel restauratnt evi hob
Numéro de référence: 2024 03
Brève description: FOURNITURE ET INSTALLATION DU MOBILIER D'UN HOTEL RESTAURATNT EVI HOB
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 19 A
Titre: Mobilier neuf
Description du marché:
Le présent lot comprend la fourniture, la livraison et la pose du mobilier tels que décrit dans le présent document de consultation.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 2 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0191

2️⃣
Identifiant interne: 19 B
Titre: Acessoires de salle de bains
Description du marché:
Le présent lot comprends la fourniture et la pose du mobilier tel que écrit dans le présent document de consultation.
Produits/services: Mobilier de salle de bains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0192

3️⃣
Identifiant interne: 19 - C
Titre: Electroménager
Description du marché:
Le présent lot comprends la fourniture et la pose du mobilier tel que décrit dans le présent document de consultation.
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0193

4️⃣
Identifiant interne: 19 D
Titre: Literie
Produits/services: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0194

5️⃣
Identifiant interne: 19 E
Titre: Mobilier Vintage
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0195
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Orelle (73)
Numéro d'enregistrement national: 21730194400013
Adresse postale: Le Chef-Lieu
Code postal: 73140
Commune postale: Orelle
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicestechniques@orelle.fr 📧
Téléphone: +33 479565576 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Département: 38
Adresse postale: 2 Place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-151979 (2024-03-12)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Savoie
Produits/services:
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