Fourniture et entretien de motoculture et de petit matériel agricole destinés aux services du Département de l'Isère

Département de l'Isère

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE MIXTE (A BON DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS) DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-17 Avis de marché
2025-02-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et entretien de motoculture et de petit matériel agricole destinés aux services du Département de l'Isère
Numéro de référence: F24DCET-SR01
Brève description:
“ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE MIXTE (A BON DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS) DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils à main 📦
Valeur estimée hors TVA: 736 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves”
Produits/services supplémentaires: Outils à main 📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens logistiques et commerciaux mis en oeuvre pour la réalisation du marché et les passages des commandes
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Territoire du Vercors”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Territoires de l'Isère Rhodanienne et de la Bièvre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Territoires du val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de la Porte des Alpes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Caractéristiques des prix...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Isère
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: 0476003838 📞
Fax: 0476003835 📠
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502708 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502708 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée de l'accord cadre : 4 ans - Reconductible 3 fois”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 624654
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 644975
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-436340 (2024-07-17)
Avis d'attribution de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 736 800 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-146
Date de conclusion du contrat: 2025-01-30 📅
Titre: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: ESPACE MOTOCULTURE 38
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-1-1
Adresse postale: 14 Rue De L Europe
Code postal: 38640
Commune postale: Claix
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: espacemotoculture38@gmail.com 📧
Téléphone: 0476087783 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonfils group
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-2-1
Adresse postale: 25 Rue Paul Langevin
Code postal: 38140
Commune postale: Renage
Courrier électronique: claire.bonfils@bonfils-sa.fr 📧
Téléphone: 0641940600 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502708-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52232
Région: Isère 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C5A3C380-CD7A-DC18-E8B007027FB21B9F
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C5A3C393-9A9B-5944-A44B5305233977D9
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 028-088645 (2025-02-07)