Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Caisse des écoles Paris 10ème
Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Volaille 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Fourniture de volaille fraîche et srgelée
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): critère qualité
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caisse des écoles Paris 10
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Lieu: Caisse des écoles Paris 10
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles Paris 10ème
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 72 rue du Faubourg Saint Martin
Code postal: 75475
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béatrice LILIENFELD-MAGRY
Courrier électronique: cde10@cde10.fr 📧
Téléphone: +33 142083285 📞
URL: http://www.cde10.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_996783.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: http://e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex01
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087948 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Numéro de référence:
2024GPTVOL
Brève description: Fourniture de volaille fraîche et surgelée
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Volaille 📦
Description
Identifiant interne:
2024GPTVOL
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de volaille fraîche et surgelée pour le groupement de commandes composé des Caisse s des écoles de APris centre et du 10e arrondissement
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Fourniture de volaille fraîche et srgelée
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Des produits hors bordereau pourront être acquis, au regard de la remise sur le catalogue public sur laquelle le candidat s'engage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère qualité
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Caisse des écoles Paris 10
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Lieu: Caisse des écoles Paris 10
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse des écoles Paris 10ème
Numéro d'enregistrement national:
26750030400014
Adresse postale: 72 rue du Faubourg Saint Martin
Code postal: 75475
Commune postale: Paris cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Béatrice LILIENFELD-MAGRY
Courrier électronique: cde10@cde10.fr 📧
Téléphone: +33 142083285 📞
URL: http://www.cde10.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cde10.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1533_996783.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: http://e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex01
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la signature du marché
Un candidat qui considère avoir été évincé injustement peut contester le rejet de son offre dans le cadre d'une procédure de référé précontractuel. Le juge du référé précontractuel peut être saisi tant que le marché n'a pas été signé.
Un délai minimal de 11 jours doit être respecté par l'acheteur entre la notification au candidat qu'il n'est pas retenu et la signature du marché.
Ce délai d'attente, ou " délai de standstill " permet à l'entreprise évincée de saisir le juge administratif.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087948 (2024-02-08)
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