Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Ville d'Aix Les Bains
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Durée : 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois. 6 lots. Montants maximums annuels HT : Lot 1 : 110 000 euros, lot 2 : 20 000 euros, lot 3 : 60 000 euros, lot 4 : 45 000 euros, lot 5 : 25 000 euros, lot 6 : 40 000 euros.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Numéro de référence: 2024014L01àL06
Brève description:
“Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Durée : 1 an à compter...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Vêtements de travail et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : Lot 1 : 110 000 euros. Vestes, tee-shirts, pantalons, chasubles, etc.”
Informations complémentaires:
“Durée : 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Note sur 20 - 50 % analysée à partir des échantillons et des fiches produits. Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques et labellisations (50%) Sous-critère 2 : Qualités esthétiques et confort (50%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère engagement écoresponsable et développement durable Note sur 20 - 10 % : analysé à partir des fiches produits et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Vêtements de pluie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 2 : 20 000 euros. vestes de pluie, manteaux de pluie, pantalons de pluie.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Équipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 60 000 euros. Gants, casques, masques facial, lunettes de protection, etc.”
Produits/services: Équipements de protection 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Chaussures de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 45 000 euros. Chaussures, bottes, cuissardes, etc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Élagage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 5 : 25 000 euros. Pantalons élagage, vestes élagages, casques élagage, guêtres, etc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 6 : 40 000 euros. Pantalons moto, gants moto, polos, vestes, chaussures d'interventions, etc.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Note sur 20- 50 % analysée à partir des échantillons et des fiches produits. Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques et labellisations (50%) Sous-critère 2 : Qualités esthétiques et confort (50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aix les bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS20348
Code postal: 73100
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 0479350795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g2aaQpRKjP 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g2aaQpRKjP 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des échantillons sont demandés, cf. règlement de consultation”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130010036
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle, 69443, LYON
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble,
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat....”
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Source: OJS 2024/S 180-554977 (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Numéro de référence: 2024014L01àL06
Brève description:
“Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Durée : 1 an à compter...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Vêtements de travail et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : Lot 1 : 110 000 euros. Vestes, tee-shirts, pantalons, chasubles, etc.”
Informations complémentaires:
“Durée : 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Note sur 20 - 50 % analysée à partir des échantillons et des fiches produits. Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques et labellisations (50%) Sous-critère 2 : Qualités esthétiques et confort (50%)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère engagement écoresponsable et développement durable Note sur 20 - 10 % : analysé à partir des fiches produits et du mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Vêtements de pluie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 2 : 20 000 euros. vestes de pluie, manteaux de pluie, pantalons de pluie.”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Équipements de protection individuelle
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 60 000 euros. Gants, casques, masques facial, lunettes de protection, etc.”
Produits/services: Équipements de protection 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 - Chaussures de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 45 000 euros. Chaussures, bottes, cuissardes, etc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Élagage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 5 : 25 000 euros. Pantalons élagage, vestes élagages, casques élagage, guêtres, etc.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 - Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : lot 6 : 40 000 euros. Pantalons moto, gants moto, polos, vestes, chaussures d'interventions, etc.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Note sur 20- 50 % analysée à partir des échantillons et des fiches produits. Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques et labellisations (50%) Sous-critère 2 : Qualités esthétiques et confort (50%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-14 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aix les bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS20348
Code postal: 73100
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 0479350795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g2aaQpRKjP 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g2aaQpRKjP 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Des échantillons sont demandés, cf. règlement de consultation”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130010036
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle, 69443, LYON
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble,
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022, Grenoble
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2024/S 180-554977 (2024-09-12)
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