Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence hommes et .femmes). Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 066 928.16 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures. La consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtement de travail, accessoires et équipements de protection
Numéro de référence: 2024PR-F0083
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence hommes et .femmes).
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 066 928.16 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures.
La consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 du code de la commande publique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Valeur estimée hors TVA: 266 732 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence hommes et .femmes).
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 066 928.16 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures.
La consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 du code de la commande publique
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Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique et fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé...”
Liste et brève description des conditions
A)document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une lettre de candidature_désignation du mandataire par ses cotraitants _imprimé Dc1 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
- B) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement_imprimé Dc2 de Lyon Métropole Habitat*, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée.
*Documents joints au règlement de la consultation, le cas échéant au dossier de consultation.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental et social : le présent marché est soumis à une clause d'insertion visant à favoriser l'accès à...”
Conditions d'exécution du contrat
Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental et social : le présent marché est soumis à une clause d'insertion visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné
“Procédure de passation du marché : Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. Forme...”
Procédure de passation du marché : Appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R2161-11 du code de la commande publique. Forme du marché public : accord-cadre à bons de commande, mono attributaire. Pour obtenir les documents de consultation, poser des questions et/ou déposer un pli aller sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat : Aws-Achat (Adresse https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat http://www.lmhabitat.fr espace « Fournisseur » puis "Nos consultations en cours".
Les documents du marché sont disponibles gratuitement, en accès direct, non restreint et complet. Les opérateurs économiques pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via le profil d'acheteur en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui même indiqué et qui aura été vérifiée par Aws Achat et enregistrée dans sa base. - les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites ne seront pas retenus et seront effacés des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lus, - les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde sur support papier ou physique électronique(exemple clé-Usb) de leur plis remis électroniquement. En cas de transmission par voie postale/en main propre à l'adresse sus indiquée (horaires et jour d'ouverture: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:00 à 17:00),le pli de la copie de sauvegarde doit comporter l'intitulé du marché, la référence de la consultation (2024pr-F0083), le nom du destinataire (H.Plasse), le nom du candidat et la mention «Copie de sauvegarde». - La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif. - Facturation en ligne via Chorus Pro. - la Signature est facultative au stade de la remise des plis: En fin de procédure, le pouvoir adjudicateur transformera l'offre électronique du soumissionnaire retenu en offre papier, ce qui donnera lieu à la signature manuscrite du contrat par les parties
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0A091108-C31F-82B3-5F95E89F9F33EDAC
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0A0910F8-C807-D493-65D9D0C54DB62CFF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-636868 (2024-10-17)
Avis d'attribution de marché (2025-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence hommes et .femmes).
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 066 928.16 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures.
La consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 du code de la commande publique
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Valeur estimée hors TVA: 266 732 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence...”
Description du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour agents de résidence hommes et .femmes).
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et maximum de 1 066 928.16 euro(s) HT mono-attributaire de fournitures.
La consultation conduira à la conclusion d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application de l'article R2162-2 du code de la commande publique
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024pr-F0083
Date de conclusion du contrat: 2025-03-17 📅
Titre: Fourniture de vêtement de travail, accessoires et équipements de protection
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70656.81 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 1536702-1-0-1
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: epimarche@trenois.com📧
Téléphone: 03 20 45 60 82📞
“Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel avec le service marchédel'acheteur à l'adresse suivante: au marches@lmhabitat.fr".
Le...”
Modalités de consultation du contrat: prendre rendez-vous par courriel avec le service marchédel'acheteur à l'adresse suivante: au marches@lmhabitat.fr".
Le montant indiqué ci-dessus est le montant retenu au regard du Dqe/An
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6DF3DD0E-9BC4-F0FF-467611290F3A4966
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6DF3DCFE-046D-D04C-333BAB14EA8B455C
Source: OJS 2025/S 055-175482 (2025-03-17)