Fourniture de véhicules et matériels - Programme 2024
Département de la Savoie
Pour certains lots, le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Pour les autres lots il s'agit de marchés ordinaires Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules et matériels - Programme 2024
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9 camions 19 T 4x4, avec équipements
Description du marché: 9 camions 19 T 4x4, avec équipements
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère délai de livraison
Critère environnemental (émissions de gaz à effet de serre/polluant)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 chasse neige de gamme haute avec équipements
Description du marché: 1 chasse neige de gamme haute avec équipements
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6 tracteurs avec montages spécifiques
Description du marché: 6 tracteurs avec montages spécifiques
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: 6 épareuses pour tracteurs
Description du marché: 6 épareuses pour tracteurs
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (organisation mise en place dans l'entreprise pour limiter la production des déchets dans le process de fabrication)
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 camionnette 6,5 T double cabine benne
Description du marché: 1 camionnette 6,5 T double cabine benne
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 camionnettes 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé
Description du marché: 2 camionnettes 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: 9 camionnettes 3,5 T double cabine avec benne
Description du marché: 9 camionnettes 3,5 T double cabine avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: 3 camionnettes 4x4 3,5 T double cabine avec benne
Description du marché: 3 camionnettes 4x4 3,5 T double cabine avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 mini-pelle avec remorque de transport
Description du marché: 1 mini-pelle avec remorque de transport
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 broyeurs de branches
Description du marché: 2 broyeurs de branches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (consommation énergétique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 aspirateurs à déchets sur remorque
Description du marché: 2 aspirateurs à déchets sur remorque
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451316 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451316 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221647 (2024-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules et matériels - Programme 2024
Numéro de référence:
24AA011
Brève description:
Pour certains lots, le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Pour les autres lots il s'agit de marchés ordinaires
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: 9 camions 19 T 4x4, avec équipements
Description du marché: 9 camions 19 T 4x4, avec équipements
Produits/services supplémentaires: Poids lourds 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère délai de livraison
Critère environnemental (émissions de gaz à effet de serre/polluant)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: 1 chasse neige de gamme haute avec équipements
Description du marché: 1 chasse neige de gamme haute avec équipements
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: 6 tracteurs avec montages spécifiques
Description du marché: 6 tracteurs avec montages spécifiques
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: 6 épareuses pour tracteurs
Description du marché: 6 épareuses pour tracteurs
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (organisation mise en place dans l'entreprise pour limiter la production des déchets dans le process de fabrication)
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: 1 camionnette 6,5 T double cabine benne
Description du marché: 1 camionnette 6,5 T double cabine benne
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: 2 camionnettes 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé
Description du marché: 2 camionnettes 3,5 T double cabine de type fourgon tôlé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: 9 camionnettes 3,5 T double cabine avec benne
Description du marché: 9 camionnettes 3,5 T double cabine avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: 3 camionnettes 4x4 3,5 T double cabine avec benne
Description du marché: 3 camionnettes 4x4 3,5 T double cabine avec benne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: 1 mini-pelle avec remorque de transport
Description du marché: 1 mini-pelle avec remorque de transport
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: 2 broyeurs de branches
Description du marché: 2 broyeurs de branches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (consommation énergétique)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: 2 aspirateurs à déchets sur remorque
Description du marché: 2 aspirateurs à déchets sur remorque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur jointe au Dce, complétée et signée- Pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
- Emploi de salarié étranger soumis à autorisation de travail ;
- Recours aux salariés détachés
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
ressources propres du Département
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
22730001900014
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451316 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451316 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
603969
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 074-221647 (2024-04-11)
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