FOURNITURE DE VÉGÉTAUX : BULBES, SEMENCES, SAPINS DE NOËL ET PRODUITS ANNEXES AUX VÉGÉTAUX
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des bulbes, des semences, des sapins de type « sapins de Noël » et des produits annexes aux végétaux : paillage, copeaux, terreaux et substrats. Il vise à répondre aux besoins sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
| 2024-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux : bulbes, semences, sapins de noël et produits annexes aux végétaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noel » et accessoires liés- Hauts de France
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat
Description du marché: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de semences- Périmètre Hauts de France
Description du marché: Fourniture de semences- Périmètre Hauts de France
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bulbes- périmètre Hauts- de-France
Description du marché: Fourniture de bulbes- périmètre Hauts- de-France
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés périmètre Normandie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de semences – périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de semences – périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bulbes – Périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de bulbes – Périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203024 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux : bulbes, semences, sapins de noël et produits annexes aux végétaux
Numéro de référence:
24-008
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des bulbes, des semences, des sapins de type « sapins de Noël » et des produits annexes aux végétaux : paillage, copeaux, terreaux et substrats.
Il vise à répondre aux besoins sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie.
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-008-001
Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noel » et accessoires liés- Hauts de France
Description du marché:
Fourniture de sapins types « sapins de Noel » et accessoires liés- Hauts de France
Produits/services: Arbre de Noël
📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-008-002
Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat
Description du marché: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-008-003
Titre: Fourniture de semences- Périmètre Hauts de France
Description du marché: Fourniture de semences- Périmètre Hauts de France
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-008-004
Titre: Fourniture de bulbes- périmètre Hauts- de-France
Description du marché: Fourniture de bulbes- périmètre Hauts- de-France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24-008-005
Titre: Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés périmètre Normandie
Description du marché:
Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24-008-006
Titre: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24-008-007
Titre: Fourniture de semences – périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de semences – périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24-008-008
Titre: Fourniture de bulbes – Périmètre Normandie
Description du marché: Fourniture de bulbes – Périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203024 (2024-04-05)
Avis d'attribution de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 28 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 750 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3 150 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 3 060 000 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 060 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le marché a pour périmètre la Région Hauts-de-France
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le marché a pour périmètre la Région Normandie
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 150 000 💰
Offre la plus basse: 3 060 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69654
Commune postale: Villefranche sur Saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@invivo-group.com 📧
Téléphone: +33 474653104 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 546 215 💰
Offre la plus basse: 1 546 215 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhermitte freres
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62335
Commune postale: Lens
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: xdupire@lhermitte.fr 📧
Téléphone: +33 321456400 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 578 💰
Offre la plus basse: 2 565 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 3 100 000 💰
Offre la plus basse: 2 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 4 832 💰
Offre la plus basse: 1 698 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Fax: +33 344066709 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 28 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 29 750 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3 150 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 3 060 000 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 060 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le marché a pour périmètre la Région Hauts-de-France
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le marché a pour périmètre la Région Normandie
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
24-00802
Date de conclusion du contrat: 2024-07-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 150 000 💰
Offre la plus basse: 3 060 000 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOUFFLET VIGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national:
62378017800033
Code postal: 69654
Commune postale: Villefranche sur Saone
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@invivo-group.com 📧
Téléphone: +33 474653104 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 546 215 💰
Offre la plus basse: 1 546 215 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 750 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LHERMITTE FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhermitte freres
Numéro d'enregistrement national:
78401372400041
Code postal: 62335
Commune postale: Lens
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: xdupire@lhermitte.fr 📧
Téléphone: +33 321456400 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 578 💰
Offre la plus basse: 2 565 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Offre la plus élevée: 3 100 000 💰
Offre la plus basse: 2 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Offre la plus élevée: 4 832 💰
Offre la plus basse: 1 698 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Fax: +33 344066709 📠
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Informations complémentaires
S'agissant des lots 1 et 5 aucune offre n'a été déposée au terme du délai de la consultation.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551 à L. 551-2 du CJA.
Référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-16 du CJA.
Source: OJS 2024/S 149-465009 (2024-07-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)