Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des bulbes, des semences, des sapins de type « sapins de Noël » et des produits annexes aux végétaux : paillage, copeaux, terreaux et substrats. Il vise à répondre aux besoins sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux : bulbes, semences, sapins de noël et produits annexes aux végétaux
Numéro de référence: 24-008
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des bulbes, des semences, des sapins de type « sapins de Noël » et des produits annexes...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de végétaux dont des bulbes, des semences, des sapins de type « sapins de Noël » et des produits annexes aux végétaux : paillage, copeaux, terreaux et substrats.
Il vise à répondre aux besoins sur le périmètre des Hauts-de-France et de la Normandie.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles📦
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sapins types « sapins de Noel » et accessoires liés- Hauts de France”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de semences- Périmètre Hauts de France” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bulbes- périmètre Hauts- de-France” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sapins types « sapins de Noël » et d’accessoires liés périmètre Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de paillage, de copeaux, terreau et substrat périmètre Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de semences – périmètre Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bulbes – Périmètre Normandie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle
CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr📧
Téléphone: +33 344066709📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 069-203024 (2024-04-05)
Avis d'attribution de marché (2024-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 28 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 28 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3 150 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 3 060 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché a pour périmètre la Région Hauts-de-France” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Description
Informations complémentaires:
“Le marché a pour périmètre la Région Normandie”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 24-00802
Date de conclusion du contrat: 2024-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3 150 000 💰
Offre la plus basse: 3 060 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national: 62378017800033
Code postal: 69654
Commune postale: Villefranche sur Saone
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@invivo-group.com📧
Téléphone: +33 474653104📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 546 215 💰
Offre la plus basse: 1 546 215 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhermitte freres
Numéro d'enregistrement national: 78401372400041
Code postal: 62335
Commune postale: Lens
Région: Nord🏙️
Courrier électronique: xdupire@lhermitte.fr📧
Téléphone: +33 321456400📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 4 578 💰
Offre la plus basse: 2 565 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 150 000 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Offre la plus élevée: 1 546 215 💰
Offre la plus basse: 1 546 215 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Offre la plus élevée: 3 100 000 💰
Offre la plus basse: 2 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 100 000 EUR 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Offre la plus élevée: 4 832 💰
Offre la plus basse: 1 698 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 100 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Fax: +33 344066709 📠 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
“S'agissant des lots 1 et 5 aucune offre n'a été déposée au terme du délai de la consultation.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle
CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr📧
Téléphone: +33 344066709📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Fax: +33 344066709 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national: 51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle
CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr📧
Téléphone: +33 344066709📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551 à L. 551-2 du CJA.
Référé contractuel, prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551 à L. 551-2 du CJA.
Référé contractuel, prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-16 du CJA.
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Source: OJS 2024/S 149-465009 (2024-07-31)