Fourniture de végétaux - arbres, arbustes, graines et jeunes plants de saisonnières, vivaces, bulbes, et graines de gazon - pour la Ville de Vannes Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre seront exécutés par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Chacun de ces trois lots sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 4 à 6 de l'accord-cadre seront exécutés par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Avis de marché (2024-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux - arbres, arbustes, graines et jeunes plants de saisonnières, vivaces, bulbes, et graines de gazon - pour la Ville de Vannes
Numéro de référence: F24VEGETAUX
Brève description:
“Fourniture de végétaux - arbres, arbustes, graines et jeunes plants de saisonnières, vivaces, bulbes, et graines de gazon - pour la Ville de Vannes
Les lots...”
Brève description
Fourniture de végétaux - arbres, arbustes, graines et jeunes plants de saisonnières, vivaces, bulbes, et graines de gazon - pour la Ville de Vannes
Les lots 1 à 3 de l'accord-cadre seront exécutés par la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Chacun de ces trois lots sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les lots 4 à 6 de l'accord-cadre seront exécutés par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, plantes volubiles, bambous, petits fruits et arbres fruitiers certifiés bio”
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'arbres, de cépées arbustives et de conifères<br/>”
Produits/services supplémentaires: Arbres📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plantes vivaces, graminées, fougères<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de graines annuelles et bisannuelles ; jeunes plants en micro-mottes hors chrysanthèmes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Graines de plantes à usage spécifique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bulbes d'automne et de printemps, oignons, tubercules, plantes à racines charnues, rhizomes et griffes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de graines de gazon pour les espaces verts et pour les terrains sportifs<br/>”
Produits/services supplémentaires: Graines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
“La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1128097
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: 0223212828📞
Fax: 0299635684 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-254531 (2024-04-25)