Fourniture de titres de transport aérien, maritime ou ferroviaire aller et/ou retour nationaux et internationaux pour le déplacement des personnels, usagers et toutes autres personnes effectuant une mission en lien avec l'Université des Antilles

Université des Antilles

Les prestations issues de la présente opération sont réparties en 3 lots principaux, désignés comme suit : - Lot n°1 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi que le groupe d'iles des « grandes Antilles ». - Lot n°2 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université au départ des Antilles ou de la Guyane pour toutes villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles ; - Lot n°3 : Transport organisé par une composante ou un service de l'Université pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.

Qui ?

• Université des Antilles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-14	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de titres de transport aérien, maritime ou ferroviaire aller et/ou retour nationaux et internationaux pour le déplacement des personnels, usagers et toutes autres personnes effectuant une mission en lien avec l'Université des Antilles
Numéro de référence: MPS2024-04
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de transport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi
Description du marché:

Transport organisé par une composante ou un service de l'Université intra-Antilles, le Crous Antilles-Guyane; au départ des Antilles pour une destination dans les Antilles, incluant la Guyane Française. Par Antilles, nous entendons : le groupe d'iles des « petites Antilles » ainsi que le groupe d'iles des « grandes Antilles »

Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transport organisé par une composante ou un service de l'Université au départ des Antilles ou de la Guyane pour toutes villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles
Description du marché:

Transport organisé par une composante ou un service de l'Université, le Crous Antilles-Guyane; au départ des Antilles pour toutes les villes de la France métropolitaine ainsi que la Corse ou au départ de la France métropolitaine ou de la Corse à destination des Antilles

Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transport organisé par une composante ou un service de l'Université pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2
Description du marché:

Transport organisé par une composante ou un service de l'Université, le Crous Antilles-Guyane ; pour toutes autres destinations que celles indiquées dans les lots 1 et 2

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 20:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-15 20:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université des Antilles
Numéro d'enregistrement national: 19971585500011
Adresse postale: Campus de Fouillole
Code postal: 97157
Commune postale: Pointe A Pitre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GEOFFROY Michel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0590483396 📞
URL: http://www.univ-antilles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483629 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483629 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 763501
Adresse postale: Quartier d'Orléans
Route du Stade Félix Eboué
Code postal: 97109
Commune postale: Basse-Terre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590814538 📞
Fax: 0590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-357906 (2024-06-14)

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