Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain
Coeur Essonne Agglomération
Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ingenia
- • Signaux Girod
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain
Numéro de référence: 2024-AO-VOI-034
Brève description:
“Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 1
Titre: Lot 1 : Fourniture de signalisation verticale
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons pourront également s'effectuer dans les centres techniques des 21 communes de Coeur d'Essonne Agglomération.”
Adresse postale: 16 bis rue denis papin
Code postal: 91240
Ville: Saint michel sur orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 2
Titre: Lot 2 : Fourniture de mobilier urbain
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Produits/services: Mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 3
Titre: Lot 3 : Fourniture et maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Produits/services: Abris d'autobus 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations à réaliser sont sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération.”
Adresse postale: Territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Code postal: 91700
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Adresse postale: 1 place saint exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_mJH76lJpqF&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_mJH76lJpqF&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-387262 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain
Numéro de référence: 2024-AO-VOI-034
Brève description:
“Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 1
Titre: Lot 1 : Fourniture de signalisation verticale
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation routière 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons pourront également s'effectuer dans les centres techniques des 21 communes de Coeur d'Essonne Agglomération.”
Adresse postale: 16 bis rue denis papin
Code postal: 91240
Ville: Saint michel sur orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 2
Titre: Lot 2 : Fourniture de mobilier urbain
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034-Lot 3
Titre: Lot 3 : Fourniture et maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Produits/services: Abris d'autobus 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations à réaliser sont sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération.”
Adresse postale: Territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
Code postal: 91700
Ville: Sainte Geneviève des Bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont précisés au code de la commande publique”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur Essonne Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Adresse postale: 1 place saint exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte geneviève des bois
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
URL: https://www.coeuressonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_mJH76lJpqF&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_mJH76lJpqF&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent soumettre une offre pour un ou plusieurs lots.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-387262 (2024-06-28)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat est passé en vertu des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un appel d'offres...”
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Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 1
Titre: Fourniture de signalisation verticale
Informations complémentaires:
“Six candidats ont présenté une offre. Trois entreprises sont des PME. Aucune entreprise d'un pays tiers ou d'un autre Etat membre.”
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 2
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
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Informations complémentaires:
“Trois candidats ont présenté une offre. Une entreprise est une PME. Aucune entreprise d'un pays tiers ou d'un autre Etat membre.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 3
Titre: Fourniture et maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-AO-VOI-034-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Fourniture de signalisation verticale
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE SIGNAUX GIROD LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SIGNAUX GIROD LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 64605047600019
Adresse postale: 881 route des Fontaines - BP 30004 - BELLEFONTAINE
Code postal: 39401
Commune postale: Morez Cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg015.ao@signauxgirod.com 📧
Téléphone: +33 384346100 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ingenia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: INGENIA LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Adresse postale: 5 rue du Marais
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: +33 148596190 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint Exupéry
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,...”
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Source: OJS 2025/S 048-154438 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat est passé en vertu des dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un appel d'offres...”
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 1
Titre: Fourniture de signalisation verticale
Informations complémentaires:
“Six candidats ont présenté une offre. Trois entreprises sont des PME. Aucune entreprise d'un pays tiers ou d'un autre Etat membre.”
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 2
Titre: Fourniture de mobilier urbain
Description du marché:
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'accord-cadre est...”
Informations complémentaires:
“Trois candidats ont présenté une offre. Une entreprise est une PME. Aucune entreprise d'un pays tiers ou d'un autre Etat membre.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Identifiant interne: 2024-AO-VOI-034 - Lot 3
Titre: Fourniture et maintenance des abris voyageurs et de leurs accessoires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Abris d'autobus 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-AO-VOI-034-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Fourniture de signalisation verticale
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE SIGNAUX GIROD LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SIGNAUX GIROD LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 64605047600019
Adresse postale: 881 route des Fontaines - BP 30004 - BELLEFONTAINE
Code postal: 39401
Commune postale: Morez Cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg015.ao@signauxgirod.com 📧
Téléphone: +33 384346100 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre ingenia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: INGENIA LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia
Numéro d'enregistrement national: 72206048000042
Adresse postale: 5 rue du Marais
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: ingeniasa@gmail.com 📧
Téléphone: +33 148596190 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca coeur d essonne agglomeration
Adresse postale: 1 place saint Exupéry
Commune postale: Sainte Geneviève des Bois
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,...”
Source: OJS 2025/S 048-154438 (2025-03-06)
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