FOURNITURE DE SEL DE DENEIGEMENT ET DE SEL DEVERGLACANT
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement livré en vrac ou en conditionné et de sel déverglaçant livré en conditionné le périmètre géographique de la Normandie, du Grand Est et des Hauts de France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-01 | Avis de marché |
| 2024-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de deneigement et de sel deverglacant
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Hauts de France
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070713 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de deneigement et de sel deverglacant
Numéro de référence:
23-018
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement livré en vrac ou en conditionné et de sel déverglaçant livré en conditionné le périmètre géographique de la Normandie, du Grand Est et des Hauts de France.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23-018-001
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Hauts de France
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23-018-002
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23-018-003
Titre: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est
Description du marché: Livraison de sel de déneigement en vrac périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
23-018-004
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné
Description du marché:
Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné sur le périmètre Hauts de France
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
23-018-005
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Description du marché:
Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Normandie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
23-018-006
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Description du marché:
Livraison de sel de déneigement et sel déverglaçant en conditionné périmètre Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
23-018-007
Titre: Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Description du marché:
Livraison de fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 024-070713 (2024-02-01)
Avis d'attribution de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 13 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Hauts de France
Description du marché:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Identifiant interne:
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Description du marché: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-05-30 📅
Description
Identifiant interne:
Titre: Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 772 Chemin du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@quadrimex-sels.com 📧
Téléphone: +33 490725050 📞
Fax: +33 490725051 📠
URL: https://www.quadrimex-sels.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 095-288632 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sel de déneigement et de sel déverglaçant périmètre Hauts de France, Grand Est et Normandie
Valeur estimée hors TVA: 13 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 13 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 41 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
23-01801
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Hauts de France
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Identifiant interne:
23-01802
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Normandie
Identifiant interne:
23-01803
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement livré en vrac périmètre Grand Est
Identifiant interne:
23-01804
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Hauts de France
Description du marché:
Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Hauts de France
Identifiant interne: 23-01805
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Normandie
Identifiant interne:
23-01806
Titre: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Description du marché: Sel de déneigement et sel déverglaçant livré en conditionné périmètre Grand Est
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-05-30 📅
Description
Identifiant interne:
23-01807
Titre: Fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de fondant de type acétate périmètre Hauts de France, Normandie et Grand Est
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23-01801
Date de conclusion du contrat: 2024-05-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
SAS QUADRIMEX SELS
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national:
50835789400031
Adresse postale: 772 Chemin du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@quadrimex-sels.com 📧
Téléphone: +33 490725050 📞
Fax: +33 490725051 📠
URL: https://www.quadrimex-sels.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allonne
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexis.broniarczyk@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 344066709 📞
Fax: +33 344066709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoires.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 095-288632 (2024-05-15)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)