Fourniture de repas en liaison froide pour les services et établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Saintes
Centre communal d'action sociale
Fourniture de repas en liaison froide pour les services et établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Saintes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-07 | Avis de marché |
| 2025-04-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les services et établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Saintes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Fourniture de repas pour l'EHPAD de Recouvrance
Description du marché: Fourniture de repas pour l'EHPAD de Recouvrance
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Fourniture de repas pour la Résidence Autonomie Soleil, le service partage de repas et l'Accueil de jour Alzheimer (Bulle de vie).
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Fourniture de repas pour le Portage de Repas
Description du marché: Fourniture de repas pour le Portage de Repas
Informations complémentaires:
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Square André Maudet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546923474 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XtYyTWjXz3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XtYyTWjXz3 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343711 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide pour les services et établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Saintes
Numéro de référence:
CCAS-2024-F-03
Brève description:
Fourniture de repas en liaison froide pour les services et établissements du Centre Communal d'Action Sociale de Saintes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Fourniture de repas pour l'EHPAD de Recouvrance
Description du marché: Fourniture de repas pour l'EHPAD de Recouvrance
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 Fourniture de repas pour la Résidence Autonomie Soleil, le service partage de repas et l'Accueil de jour Alzheimer (Bulle de vie).
Description du marché:
Fourniture de repas pour la Résidence Autonomie Soleil, le service partage de repas et l'Accueil de jour Alzheimer (Bulle de vie).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Fourniture de repas pour le Portage de Repas
Description du marché: Fourniture de repas pour le Portage de Repas
Informations complémentaires:
Une variante est exigée elle concerne uniquement le lot 3 Fourniture de repas pour le Portage de Repas : Variante exigée sans pain.
La réponde à la solution de base est également obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) obligatoires (la réponse est obligatoire sous peine de rejet de l'offre) :
PSE 1 : Finger Food pour le lot 1 et/ou le lot 2
des échantillons seront à fournir obligatoirement se référer à l'article 5.3 du règlement de consultation pour les désignations, les quantités et les modalités de remises de ces échantillons
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Les critères de sélection sont détaillés dans l'article 6 du Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Communal d'Action Sociale
Numéro d'enregistrement national:
26170019900118
Adresse postale: Square André Maudet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546923474 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XtYyTWjXz3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XtYyTWjXz3 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Numéro d'enregistrement national:
Tribunal Administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343711 (2024-06-07)
Avis d'attribution de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 460 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur gustative : - petits déjeuners, gouters et collations - déjeuners et diners
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présentation des repas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présentation des repas
valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présnetation des repas
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: groupe hospitalier saintes saint jean d'angely
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angély
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 17108
Commune postale: Saint jean d'angely
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Vienne 🏙️
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de poitiers
Source: OJS 2025/S 070-228453 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 460 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 460 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur gustative : - petits déjeuners, gouters et collations - déjeuners et diners
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présentation des repas
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présentation des repas
valeur technique : - modalité de préparation des repas - origine et gamme - respect de la loi EGALIM - composition des repas - aspect et présnetation des repas
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: groupe hospitalier saintes saint jean d'angely
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Hospitalier Saintes - Saint Jean d'Angély
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Code postal: 17108
Commune postale: Saint jean d'angely
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Vienne 🏙️
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de poitiers
Source: OJS 2025/S 070-228453 (2025-04-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux
- Boissons, tabac et produits connexes (10)
- Fruits, légumes et produits connexes (19)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (7)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (9)
- Produits laitiers (>20)