FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES CANTINES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
Mairie de Caissargues
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités de repas exprimées sont estimatives. La présente consultation concerne la fourniture de repas en liaison froide des restaurants scolaires des deux écoles et du centre de loisirs de la Commune de Caissargues
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide des cantines scolaires de la commune de caissargues
Numéro de référence: 2024.CAIS.0003
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités de repas exprimées sont estimatives. La présente consultation concerne la fourniture de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1475386
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités de repas exprimées sont estimatives. La présente consultation concerne la fourniture de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles 📦
Adresse postale: Cantines des écoles Cambourin et Mirman.Centre de loisirs
Code postal: 30132
Ville: Caissargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Date prévisionnelle de publication du prochain avis dans le cadre du renouvellement éventuel du marché : juin 2026”
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible tacitement pour une période d'un an. La durée totale du marché, toutes périodes confondues, est de 2 ans maximum”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie De Caissargues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie De Caissargues”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 01/09/2024. Les prix sont révisables, conformément aux dispositions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de caissargues
Numéro d'enregistrement national: 21300060700019
Adresse postale: 16 rue de la Souleïado
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FABREGOUL Olivier
Courrier électronique: mairie@caissargues.fr 📧
Téléphone: 0466381158 📞
URL: http://www.mairie-caissargues.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475386 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475386 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 508126
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322278 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide des cantines scolaires de la commune de caissargues
Numéro de référence: 2024.CAIS.0003
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités de repas exprimées sont estimatives. La présente consultation concerne la fourniture de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1475386
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités de repas exprimées sont estimatives. La présente consultation concerne la fourniture de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles 📦
Adresse postale: Cantines des écoles Cambourin et Mirman.Centre de loisirs
Code postal: 30132
Ville: Caissargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Date prévisionnelle de publication du prochain avis dans le cadre du renouvellement éventuel du marché : juin 2026”
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est reconductible tacitement pour une période d'un an. La durée totale du marché, toutes périodes confondues, est de 2 ans maximum”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Repas pour écoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie De Caissargues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 14:00:00 📅
Lieu:
“Mairie De Caissargues”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 01/09/2024. Les prix sont révisables, conformément aux dispositions de l'article 5.2 du CCAP. Le paiement...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de caissargues
Numéro d'enregistrement national: 21300060700019
Adresse postale: 16 rue de la Souleïado
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FABREGOUL Olivier
Courrier électronique: mairie@caissargues.fr 📧
Téléphone: 0466381158 📞
URL: http://www.mairie-caissargues.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1475386 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1475386 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 508126
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322278 (2024-05-30)
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