Fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier

Université Paul Sabatier

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-11 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de produits surgelés et viandes et volailles fraiches pour la structure multi-accueil Petite Enfance USPSIMOMES de l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 - Produits surgelés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Lot 3 - Produits surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Description du marché: Lot 5 - Viandes et volailles fraiches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-04 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paul sabatier
Numéro d'enregistrement national: 19311384200010
Adresse postale: 118 route de Narbonne
Code postal: 31062
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr 📧
Téléphone: 0561558150 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_4YFijBVMc4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500026
Code postal: 33090
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-546906 (2024-09-11)