Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la ville de Colomiers

Ville Colomiers

Les produits, matériels et consommables seront utilisés dans les écoles, crèches, bâtiments administratifs, l'EHPAD, les salles de sport… (Cette liste n'est pas exhaustive). La commune dispose d'un magasin central en charge de la centralisation et de la passation des commandes, du stockage et de la redistribution des produits dans les services utilisateurs. La procédure couvre deux types d'accord-cadre : - Accord-cadre à bon de commandes avec un seul attributaire. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix du BPU (tous les lots sauf les lots 3 et 9). - accord-cadre à marchés subséquents avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Ils donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents (lots 3 et 9). Les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre sur la base d'un critère unique du prix. L'objectif pour ces lots est d'optimiser les coûts en constituant des stocks lorsque les cours des matériaux sont avantageux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-30.

Qui ?

• Ville Colomiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits, matériels d'entretien et articles d'hygiène pour les services de la ville de Colomiers
Numéro de référence: 2024F22
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 188 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits d'entretien chimie
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'entretien chimie (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Magasin central Chemin des Sevennes
Code postal: 31770
Ville: Colomiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Solutions de nettoyage innovantes
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Solutions de nettoyage innovantes (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire ; offre de base en location et variante en achat exigées)

Produits/services supplémentaires: Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Sacs Poubelles
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Sacs Poubelles (accord-cadre à marchés subséquents avec maximum 3 titulaires)
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Consommables et EPI
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description du marché: Consommables et EPI (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Matériel de nettoyage brosserie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Matériel de nettoyage brosserie (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)

Produits/services supplémentaires: Matériel de lavage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Consommables de réception
Description du marché: Consommables de réception (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Matériel de nettoyage mécanisé
Description du marché:

Matériel de nettoyage mécanisé (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)

Produits/services supplémentaires: Machines à nettoyer diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Ouate
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Ouate (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire)
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Masques
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Masques (accord-cadre à marchés subséquents avec maximum 3 titulaires)
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Sèches-mains
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Sèches-mains (accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire ; offre de base en achat et variante en location exigées)

Produits/services supplémentaires: Sèche-mains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat - Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Colomiers
Numéro d'enregistrement national: 65141
Adresse postale: 1 Place Alex Raymond
Code postal: 31770
Commune postale: Colomiers Cedex
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Traval-Michelet Karine
Courrier électronique: commande.publique@mairie-colomiers.fr 📧
Téléphone: 0561152308 📞
URL: https://www.ville-colomiers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_8plOTR9uUO 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire pour le lot n°2. Deux créneaux de visite sont possibles : le mardi 14 janvier 2025 à 10h et le lundi 20 janvier 2025 à 10h. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: F57C4D12-D208-E4AB-B6873874833C04E1
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 001-000370 (2024-12-30)

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