Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement

Semerap

Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-21 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement
Numéro de référence: 24S0001
Brève description:
Fourniture de produits liés au traitement de l'eau potable et au système d'assainissement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Eau potable 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Chaux hydratée
Description du marché: Fourniture de chaux hydratée.
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Code postal: 63200
Ville: Riom
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 - Chaux vive
Description du marché: Fourniture de chaux vive.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3A - Chlorure ferrique - Gros porteurs
Description du marché: Fourniture de chlorure ferrique par gros porteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 3B - Chlorure ferrique - Petits porteurs
Description du marché: Fourniture de chlorure ferrique par petits porteurs.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 4 - Polymère en émulsion
Description du marché: Fourniture de polymère en émulsion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 5 - Nitrate de calcium
Description du marché: Fourniture de nitrate de calcium.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 6 - Hypochlorite de sodium
Description du marché: Fourniture d'hypochlorite de sodium.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 7 - Chlore gazeux
Description du marché: Fourniture de chlore gazeux.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 8 - Acide chloridrique 32%
Description du marché: Fourniture d'acide chloridrique 32%.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 9 - Chlorite de sodium 7,5%
Description du marché: Fourniture chlorite de sodium 7,5%.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 10 - Dioxyde de carbone alimentaire
Description du marché: Fourniture de dioxyde de carbone alimentaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 11 - Carbonate de calcium
Description du marché: Fourniture de carbonate de calcium.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-13 18:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir CCAP.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semerap
Numéro d'enregistrement national: 30361573600103
Département: 63
Adresse postale: PEER - 2 rue Richard Wagner
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats
Courrier électronique: c.estrems@semerap.fr 📧
Téléphone: +33 619458392 📞
URL: https://semerap.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ugCjOZmncT 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ugCjOZmncT 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ugCjOZmncT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ugCjOZmncT 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours doivent être adressés à : Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand 16 place de l'Etoile - CS 200005 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1 Courriel : tj-clermont-ferrand@justice.fr Télécopie : 04 73 31 77 00 Site internet : http://www.justice.gouv.fr/
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Source: OJS 2024/S 206-638108 (2024-10-21)
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