FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES ET AMENAGEMENTS DES ESPACES VERTS
Commune de Saint Sulpice la Pointe
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de produits horticoles et d'aménagements des espaces verts (y compris terrains de sport) pour le Service Cadre de Vie de la Commune de Saint-Sulpice-La-Pointe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services liés à l'apiculture
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-07 | Avis de marché |
| 2025-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles et amenagements des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Substrats
Description du marché: à bons de commande, mono-attributaire
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Semences
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nutrition
Description du marché: à marchés subséquents, multi-attributaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture de traçage pour surfaces sportives
Produits/services supplémentaires: Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires de plantation
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes pour fleurissement aérien estival
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantes à massifs pour fleurissement estival
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vivaces en godet anti-chignon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Murs végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantation mécanisée de bulbes Automne et Eté
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, entretien et animation de ruchers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:29:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:29:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Sulpice la Pointe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc Georges Spenale
Code postal: 81370
Commune postale: Saint Sulpice La Pointe
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARDIN Raphaël
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-sulpice-81.fr 📧
Téléphone: 0563402331 📞
URL: http://www.saintsulpicelapointe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539433 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539433 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609231 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles et amenagements des espaces verts
Numéro de référence:
2024-FCS-12
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de produits horticoles et d'aménagements des espaces verts (y compris terrains de sport) pour le Service Cadre de Vie de la Commune de Saint-Sulpice-La-Pointe
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Substrats
Description du marché: à bons de commande, mono-attributaire
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Semences
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Nutrition
Description du marché: à marchés subséquents, multi-attributaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Peinture de traçage pour surfaces sportives
Produits/services supplémentaires: Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Accessoires de plantation
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plantes pour fleurissement aérien estival
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Plantes à massifs pour fleurissement estival
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Vivaces en godet anti-chignon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Murs végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Plantation mécanisée de bulbes Automne et Eté
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Fourniture, entretien et animation de ruchers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 14:29:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-12 14:29:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Sulpice la Pointe
Numéro d'enregistrement national:
63947
Adresse postale: Parc Georges Spenale
Code postal: 81370
Commune postale: Saint Sulpice La Pointe
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARDIN Raphaël
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-sulpice-81.fr 📧
Téléphone: 0563402331 📞
URL: http://www.saintsulpicelapointe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.maires81.asso.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539433 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539433 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
0D5ABE76-E1C7-FF67-40D1213C28AA6070
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609231 (2024-10-07)
Avis d'attribution de marché (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Titre: Substrats
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 882 Rte D Arnage
Code postal: 72230
Commune postale: Ruaudin
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lgdf.fr 📧
Téléphone: 02 43 75 70 58 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Nationale 6
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: palves.vigne@soufflet-group.com 📧
Téléphone: 0474653104 📞
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: So' vert environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Caroline Aigle
Code postal: 31570
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@so-vert.com 📧
Téléphone: 05 34 50 40 56 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Maisagri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 579 Rte De Beaumont
Code postal: 82700
Commune postale: Cordes-Tolosannes
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: jroumagnac@arterris.fr 📧
Téléphone: 0616240215 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: beatrice.selo@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 07 86 56 17 11 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 609231-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 042-134802 (2025-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-Fcs-12-01
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Titre: Substrats
Identifiant de l’offre:
LES GAZONS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les gazons de france
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-1-1
Adresse postale: 882 Rte D Arnage
Code postal: 72230
Commune postale: Ruaudin
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lgdf.fr 📧
Téléphone: 02 43 75 70 58 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
SOUFFLET VIGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-3-1
Adresse postale: Rte Nationale 6
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: palves.vigne@soufflet-group.com 📧
Téléphone: 0474653104 📞
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-3-2
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
SO' VERT ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: So' vert environnement
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-5-1
Adresse postale: 5 Rue Caroline Aigle
Code postal: 31570
Commune postale: Sainte Foy D'Aigrefeuille
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: contact@so-vert.com 📧
Téléphone: 05 34 50 40 56 📞
Identifiant de l’offre:
MAISAGRI
Nom: Maisagri
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-5-2
Adresse postale: 579 Rte De Beaumont
Code postal: 82700
Commune postale: Cordes-Tolosannes
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: jroumagnac@arterris.fr 📧
Téléphone: 0616240215 📞
6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-10-1
Identifiant de l’offre:
FRANS BONHOMME
Nom: Frans bonhomme
Numéro d'enregistrement national:
1539433-1-10-2
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 37300
Commune postale: Joue-Les-Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: beatrice.selo@groupe-fb.com 📧
Téléphone: 07 86 56 17 11 📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 609231-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9C98D941-A169-EA6F-ED158B0EBE702B6F
Source: OJS 2025/S 042-134802 (2025-02-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)