Avis de marché (2024-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles, espaces verts et paillages
Relance des lots 2, 4, 5 et 11
Numéro de référence: DNPP24O6AO5
Brève description:
“Fourniture de produits horticoles, espaces verts et paillages
Relance des lots 2, 4, 5 et 11”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de clôtures”
Produits/services supplémentaires: Clôtures📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Terreaux”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyant surface minérale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Matériel et pièces d'arrosage”
Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cherbourg-en-Cotentin
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Le Dc2 sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants :
- une note présentant les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat
- une liste des principales prestations similaires menées au cours des 3 dernières années (objet/donneur d'ordre/date)
“Financement sur les budgets de la commune de Cec.
Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap.
Délais de paiement fixés à 30 jours dans les...”
Financement sur les budgets de la commune de Cec.
Une avance est accordée selon les modalités définies au Ccap.
Délais de paiement fixés à 30 jours dans les conditions définies au Ccap
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 119-365096 (2024-06-18)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240220
Date de conclusion du contrat: 2024-11-25 📅
Titre: Terreaux
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Premier tech gha
Numéro d'enregistrement national: 1485934-1-2-1
Adresse postale: Rue Des Epinettes
Code postal: 49680
Commune postale: Vivy
Région: Maine-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-pro@premiertech.com📧
Téléphone: 02 41 52 51 71📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chlorodis
Numéro d'enregistrement national: 1485934-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue M Leblanc Zone Portuaire
Code postal: 62223
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Région: Pas-de-Calais🏙️
Courrier électronique: contact@chlorodis.fr📧
Téléphone: 03 21 15 83 53📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardin services fournitures jsf
Numéro d'enregistrement national: 1485934-1-4-1
Adresse postale: Za Rte De Coutances
Code postal: 50450
Commune postale: Gavray-Sur-Sienne
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: frederique.montagne@jsfournitures.com📧
Téléphone: 02 33 91 00 00📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 63389
Région: Manche 🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 24F2C6E9-EFE5-C058-292E3EF7D9AB2CBA
Région: Loire-Atlantique🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 24F2C6D7-E8DC-5F7F-7BF46E6E329E3305
Région: Calvados 🏙️
Source: OJS 2025/S 002-002346 (2024-12-31)