FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS D'ENTRETIEN
Commune de Brunoy
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services administratifs, des équipements sportifs, des écoles et des crèches de la Ville de Brunoy.Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et materiels d'entretien
Numéro de référence: 2024033MF
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services administratifs, des équipements sportifs, des...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024033MF
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services administratifs, des équipements sportifs, des...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Adresse postale: Ville de Brunoy
Code postal: 91800
Ville: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait intervenir en octobre 2028 pour être effective vers mars 2029. Ce calendrier est conditionné aux reconductions...”
Afficher plus
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à partir du 5 mars 2025 ou à la notification si celle-ci devait intervenir au-delà de la date précitée. Le...”
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures. Financement à 100% sur les crédits municipaux”
Afficher plus
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brunoy
Numéro d'enregistrement national: 21910114400018
Adresse postale: Place de la Mairie BP 83
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: 0169398935 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Adresse postale: 5 Rue Leblanc
Code postal: 75015
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-620507 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et materiels d'entretien
Numéro de référence: 2024033MF
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services administratifs, des équipements sportifs, des...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024033MF
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour l'ensemble des services administratifs, des équipements sportifs, des...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Adresse postale: Ville de Brunoy
Code postal: 91800
Ville: Brunoy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait intervenir en octobre 2028 pour être effective vers mars 2029. Ce calendrier est conditionné aux reconductions...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à partir du 5 mars 2025 ou à la notification si celle-ci devait intervenir au-delà de la date précitée. Le...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures. Financement à 100% sur les crédits municipaux”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brunoy
Numéro d'enregistrement national: 21910114400018
Adresse postale: Place de la Mairie BP 83
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de la commande publique
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: 0169398935 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_XIGWK-mD4K 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Adresse postale: 5 Rue Leblanc
Code postal: 75015
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles Cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +331 39 20 54 00 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-620507 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: contra lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre Delaisy Kargo HERSAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delaisy Kargo HERSAND
Nom et adresse du contractant
Nom: Delaisy Kargo HERSAND
Numéro d'enregistrement national: 306 216 169 0001
Adresse postale: 83 Rue Maurice Berteaux, 95360 Montmagny, France
Code postal: 95360
Commune postale: Montmagny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandes@delaisykargo.com 📧
Téléphone: +33 1 39 90 12 95 📞
Source: OJS 2025/S 032-100409 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: contra lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre Delaisy Kargo HERSAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delaisy Kargo HERSAND
Nom et adresse du contractant
Nom: Delaisy Kargo HERSAND
Numéro d'enregistrement national: 306 216 169 0001
Adresse postale: 83 Rue Maurice Berteaux, 95360 Montmagny, France
Code postal: 95360
Commune postale: Montmagny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandes@delaisykargo.com 📧
Téléphone: +33 1 39 90 12 95 📞
Source: OJS 2025/S 032-100409 (2025-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕