Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'essuyage pour divers groupes du département de la Seine Maritime

Habitat 76

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 433 000,00 euro(s) HT, soit 1 732 000,00 euro(s) HT sur 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JCS
• OBYO NORMANDIE
• PLG

Qui ?

• Habitat 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Poubelles
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Détergents › Agents nettoyants

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-28	Avis de marché
2024-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'essuyage pour divers groupes du département de la Seine Maritime
Numéro de référence: 24041 PF
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Brosserie
Description du marché: Brosserie
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 85 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 76040
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Droguerie
Description du marché: Droguerie
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 69 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Agents nettoyants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Matériel d'entretien sols et vitres
Description du marché: Matériel d'entretien sols et vitres
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 80 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Détergents
Description du marché: Détergents
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 146 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Détergents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Produits d'hygiène et d'essuyage
Description du marché: Produits d'hygiène et d'essuyage
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 35 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Déchets sacs
Description du marché: Déchets sacs
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 18 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Produits/services supplémentaires: Poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-31 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-31 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justifications de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les justifications de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : par des fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1488603 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1488603 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 522242
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393588 (2024-06-28)

Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accords-cadres est de 433 000,00 euro(s) HT, soit 1 732 000,00 euro(s) HT sur 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ma-2024-068
Date de conclusion du contrat: 2024-11-04 📅
Titre: Brosserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OBYO NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Obyo normandie
Numéro d'enregistrement national: 1488603-1-1-1
Adresse postale: Rue De Bostenney
Code postal: 27370
Commune postale: La Saussaye
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cecile.duval@groupeobyo.fr 📧
Téléphone: 0235810394 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 276 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PLG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Plg
Numéro d'enregistrement national: 1488603-1-2-1
Adresse postale: 2 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand Quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: celluleao.nordest@groupeplg.com 📧
Téléphone: 0232816330 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1488603-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 584 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: JCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Jcs
Numéro d'enregistrement national: 1488603-1-4-1
Adresse postale: Rte De Dieppe
Code postal: 76230
Commune postale: Isneauville
Courrier électronique: contact@jcs-hygiene.com 📧
Téléphone: 0235021280 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1488603-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
46481
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 393588-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord -cadre à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 433 000, 00 euro(s) Ht, soit 1 732 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans tous lots confondus. Le montant attribué à chaque attributaire correspond au montant maximum sur la durée de l'accord-cadre, soit 4 ans pour chacun des lots

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1A538FA4-BC50-FA54-68B4A01FAAFC3550
Région: Seine-Maritime 🏙️
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1A538FB4-E1DB-FAF5-EF15A04AF93C0FCD
Fax: 0235583503 📠
Source: OJS 2025/S 001-000549 (2024-12-31)

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