Fourniture de produits de marquage routier préfabriqués rétro-réfléchissants en thermoplastiques pour les besoins des Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Département de la Sarthe
L'accord-cadre (AC) prendra effet à sa date de notification *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP) *** L'AC porte uniquement sur la fourniture La pose sera effectuée par chacun des services départementaux *** Les prestations font l'objet d'un AC exécuté par émission de bons de commande (BdC) sans minimum et avec un maximum suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP *** Montants maximum par période : Mayenne : 200 000 euro(s) HT Loire Atlantique : 50 000 euro(s) HT Sarthe : 120 000 euro(s) HT Total par période pour les 3 Départements : 370 000 euro(s) HT *** Par application des articles L2113-6 à L3113-8 du CCP, l'AC est passé par le Département de la Sarthe agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par une convention entre les Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
| 2024-09-26 | Avis de marché |
| 2025-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de marquage routier préfabriqués rétro-réfléchissants en thermoplastiques pour les besoins des Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Numéro de référence: Groupement-53-44-72_MarquageRoutierThermocollé
Brève description:
“L'accord-cadre (AC) prendra effet à sa date de notification *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Marquage routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre (AC) prendra effet à sa date de notification *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles...”
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Produits/services supplémentaires: Marquage routier 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délai de livraison des produits (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume pour présenter leur candidature”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les autres éléments demandés à l'article 7-2 du Règlement de la Consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“LIVRAISONS .Département de la Sarthe : Parc départemental - 10 rue J-M. Jacquard ZIS - 72100 LE MANS - Du lundi au vendredi ouvrés de 8h00 à 12h00 & 13h30 à...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national: 1644
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1524058 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1524058 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“*** Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire - En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres -...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: CFE3D3B8-F844-9A99-738335AE7B99B09A
Adresse postale: Immeuble Skyline
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: CFE3D3A6-91EC-FF26-64E82D9BAE725C95
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“www.telerecours.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-561089 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits de marquage routier préfabriqués rétro-réfléchissants en thermoplastiques pour les besoins des Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Numéro de référence: Groupement-53-44-72_MarquageRoutierThermocollé
Brève description:
“L'accord-cadre (AC) prendra effet à sa date de notification *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Marquage routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre (AC) prendra effet à sa date de notification *** Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles...”
Produits/services supplémentaires: Marquage routier 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Délai de livraison des produits (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume pour présenter leur candidature”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, fournir les autres éléments demandés à l'article 7-2 du Règlement de la Consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“LIVRAISONS .Département de la Sarthe : Parc départemental - 10 rue J-M. Jacquard ZIS - 72100 LE MANS - Du lundi au vendredi ouvrés de 8h00 à 12h00 & 13h30 à...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national: 1644
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1524058 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1524058 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“*** Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire - En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres -...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: CFE3D3B8-F844-9A99-738335AE7B99B09A
Adresse postale: Immeuble Skyline
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: CFE3D3A6-91EC-FF26-64E82D9BAE725C95
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“www.telerecours.fr”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-561089 (2024-09-16)
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:30:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D76D6CF0-DDB2-4284-C8EEB8ED75C6F54C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D76D6CE3-E9F6-AE10-D228BE11D44F49F4
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 11h30 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 11h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 14h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 190-584966 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 14:30:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D76D6CF0-DDB2-4284-C8EEB8ED75C6F54C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D76D6CE3-E9F6-AE10-D228BE11D44F49F4
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 11h30 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 11h30 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 14h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 190-584966 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25031
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Titre: Fourniture de produits de marquage routier préfabriqués rétro-réfléchissants en thermoplastiques pour les besoins des Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maestria signalisation
Numéro d'enregistrement national: 1524058-1-0-1
Adresse postale: 4 Rue Clement Ader
Code postal: 09100
Commune postale: Pamiers
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: signalisation@maestria.fr 📧
Téléphone: 05 61 67 97 54 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant indiqué comprend la période ferme ainsi que les 3 périodes de reconduction, et ce pour les 3 Départements composant le groupement de commandes”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 31B9F346-DB19-5ECC-CD220F288AC1FEF1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 31B9F338-0E1F-19CB-9DB2436B4A734919
Source: OJS 2025/S 047-151646 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25031
Date de conclusion du contrat: 2025-03-04 📅
Titre: Fourniture de produits de marquage routier préfabriqués rétro-réfléchissants en thermoplastiques pour les besoins des Départements de la Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Maestria signalisation
Numéro d'enregistrement national: 1524058-1-0-1
Adresse postale: 4 Rue Clement Ader
Code postal: 09100
Commune postale: Pamiers
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: signalisation@maestria.fr 📧
Téléphone: 05 61 67 97 54 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le montant indiqué comprend la période ferme ainsi que les 3 périodes de reconduction, et ce pour les 3 Départements composant le groupement de commandes”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 31B9F346-DB19-5ECC-CD220F288AC1FEF1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 31B9F338-0E1F-19CB-9DB2436B4A734919
Source: OJS 2025/S 047-151646 (2025-03-06)
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