FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE TRAITEMENT POUR LA PISCINE SAINT-EXUPERY ET POUR LES STADES

Ville de Villefranche-sur-Saône

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villefranche-sur-Saône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-18	Avis de marché
2025-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien et de traitement pour la piscine saint-exupery et pour les stades
Numéro de référence: 24SP0100
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits d'entretien pour la piscine Saint-Exupéry
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'entretien pour la piscine Saint-Exupéry 
Produits/services supplémentaires:

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Produits de nettoyage 📦

Adresse postale: Villefranche s/s
Code postal: 69400
Ville: Villefranche-Sur-Saone
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Produits de traitement de l'eau pour la piscine Saint-Exupéry
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de traitement de l'eau pour la piscine Saint-Exupéry 
Produits/services supplémentaires:

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits de traitement pour les stades
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de traitement pour les stades 
Produits/services supplémentaires:

Entretien de pelouses sportives 📦

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Villefranche-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 17097
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Code postal: 69653
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: wjuarez@villefranche.net 📧
Téléphone: 0481700452 📞
URL: http://www.villefranche.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545599 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545599 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 3D9EDCA6-C1FB-1434-285A0F654B3C965E
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638004 (2024-10-18)

Avis d'attribution de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Produits d'entretien pour la piscine Saint-Exupéry
Produits/services supplémentaires:

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Produits de nettoyage 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:

Produits de traitement de l'eau pour la piscine Saint-Exupéry

Produits de traitement pour les stades

Produits/services supplémentaires:

Entretien de pelouses sportives 📦

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Champ d'application du marché

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24sp0101
Date de conclusion du contrat: 2025-01-29 📅
Titre: Produits d'entretien pour la piscine Saint-Exupéry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FRANCE COLLECTIVITE HYGIENE (FCH)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: France collectivite hygiene (fch)
Numéro d'enregistrement national: 1545599-1-1-1
Adresse postale: 570 Rue Des Mercieres
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux-La-Pape
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@fc-hygiene.com 📧
Téléphone: 0437851600 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BAYROL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol france
Numéro d'enregistrement national: 1545599-1-2-1
Adresse postale: 2 Che Des Hirondelles
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: bayrol@bayrol.fr 📧
Téléphone: 0472532360 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOUFFLET VIGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Numéro d'enregistrement national: 1545599-1-3-1
Adresse postale: Rte Nationale 6
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Courrier électronique: marches.publics@invivo-groupe.com 📧
Téléphone: 0474653104 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 638004-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F03D9ED5-04A9-8EC1-156EE717F6DBA002
Source: OJS 2025/S 021-063945 (2025-01-29)

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