Fourniture de produits chimiques
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble : Lessive de soude et acide chlorhydrique. Le contrat mis en place avec le Titulaire est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée ferme de trois ans et comprenant une tranche optionnelle d'un an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-13 | Avis de marché |
| 2024-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble
Description du marché:
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Louisa SIDHOUMI
Courrier électronique: louisa.sidhoumi@cea.fr 📧
Téléphone: 06 08 83 99 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-155894 (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques
Numéro de référence:
B24-01762-LS
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble : Lessive de soude et acide chlorhydrique. Le contrat mis en place avec le Titulaire est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée ferme de trois ans et comprenant une tranche optionnelle d'un an.
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Produits/services: Produits chimiques 📦
Description
Identifiant interne:
B24-01762-LS
Titre: Fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble
Description du marché:
La présente procédure a pour objet la fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble : lessive de soude et acide chlorhydrique. Le contrat mis en place avec le Titulaire sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée ferme de trois ans et comprenant une tranche optionnelle d'un durée d'un an.
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Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement momentané d’entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint.
Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements :
- en qualité de membre de plusieurs groupements.
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Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
775 685 019 00298
Département: Isère
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Louisa SIDHOUMI
Courrier électronique: louisa.sidhoumi@cea.fr 📧
Téléphone: 06 08 83 99 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 053-155894 (2024-03-13)
Avis d'attribution de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stockmeier
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 de la Buhotière
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Philippe ROUSSET
Courrier électronique: arnas@stockmeier.fr 📧
Téléphone: 0474601900 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 155894-2024
Source: OJS 2024/S 126-388251 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques au CEA Grenoble
Valeur totale du marché (hors TVA): 480 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1 💰
Description
Identifiant interne:
B24-01762
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
520002488
Date de conclusion du contrat: 2024-06-01 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 💰
Offre la plus basse: 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
STOCKMEIER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stockmeier
Nom et adresse du contractant
Nom: Stockmeier france
Numéro d'enregistrement national:
FR19301252870
Adresse postale: 3 de la Buhotière
Code postal: 35136
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Philippe ROUSSET
Courrier électronique: arnas@stockmeier.fr 📧
Téléphone: 0474601900 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 155894-2024
Source: OJS 2024/S 126-388251 (2024-06-28)
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