FOURNITURE DE POCHETTES ET DOSSIERS D'ARCHIVES POUR LES BESOINS DU GHT DE GUYANE

Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.<br/>Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour objet les « Fourniture de pochettes et dossiers d'archives pour les besoins du GHT de Guyane ». Une importance particulière est accordée à la ponctualité, la régularité, et la qualité des fournitures. Le pouvoir adjudicateur s'engage à assurer que les produits livrés correspondent aux besoins exprimés en termes de qualité. <br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-26 Avis de marché
2024-09-27 Avis de marché
2025-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pochettes et dossiers d'archives pour les besoins du ght de guyane
Numéro de référence: GHT/2024_FCS_014
Brève description:
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.&lt;br/&gt;Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Le marché a pour objet les « Fourniture de pochettes et dossiers d'archives pour les besoins du GHT de Guyane ». Une importance particulière est accordée à la ponctualité, la régularité, et la qualité des fournitures. Le pouvoir adjudicateur s'engage à assurer que les produits livrés correspondent aux besoins exprimés en termes de qualité. &lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Dossiers suspendus 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pochettes d'archivages
Description du marché: POCHETTES D'ARCHIVAGES
Produits/services supplémentaires: Chemises de classement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Centre Hospitalier De Cayenne (Chc) « Andrée Rosemon » -établissement support3, Avenue Alexis Blaise
Code postal: 97300
Ville: Cayenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guyane 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthode d'organisation et de gestion courante
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Dossiers d'archives
Description du marché: DOSSIERS D'ARCHIVES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Dossiers suspendus 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Celmat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-10 14:00:00 📅
Lieu: Celmat
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON"
Numéro d'enregistrement national: 26973302800022
Adresse postale: Avenue des flamboyants
Cellule des marchés publics
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Directeur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0594395348 📞
Fax: 0594378583 📠
URL: http://www.ch-cayenne.fr/ 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507312 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507312 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Numéro d'enregistrement national: 673824
Adresse postale: 7, rue Schoelcher
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0594254970 📞
Fax: 0594254971 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-454882 (2024-07-26)
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-30 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-31 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55143
Région: Guyane 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 454882-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 07FC5B41-D2A3-0EDB-9F589A0D2970A0EE
Région: Guyane 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 07FC5B53-C7B1-BB12-0CA1F0CC5BC90324

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 03/10/2024 à 12h00 au plus tard, soit le 03/10/2024 à 17h00 heure de Paris. Lire 31/10/2024 à 12h00 au plus tard, soit le 31/10/2024 à 16h00 heure de Paris.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 10/10/2024 à 14h00 heure de Paris. Lire 07/11/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 07/11/2024 à 13h00 heure de Paris.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: da2c06fe-fd15-42b6-ad4b-55f6b5ee041a-01
Source: OJS 2024/S 191-589337 (2024-09-27)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025chu064
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Pochettes D'Archivages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Nordprint
Numéro d'enregistrement national: 1507312-1-1-1
Adresse postale: 41 Rue De La Croix
Code postal: 80220
Commune postale: Maisnieres
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent@nordprint.fr 📧
Téléphone: 0322602032 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1507312-1-2-1

Informations complémentaires
Organe de révision
2F86AF1A-EA69-6449-81DA6FC94B8A6F3B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2F86AF2A-DE73-977B-B03AF0DF0C2729DC
Source: OJS 2025/S 152-524767 (2025-08-07)