Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eaux gérés par Grand Chambéry
Grand Chambéry
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
- • Vannes définies selon leur fonction › Hydrants
- • Pipelines › Canalisations d'eau
- • Raccords de tuyauterie › Raccords pour tuyaux
- • Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Manchons
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eaux gérés par Grand Chambéry
Numéro de référence: 24AOO030
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 62 500,00 euro(s) HT”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons...”
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Produits/services supplémentaires: Hydrants 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-24 📅
Date de fin: 2025-08-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 50 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 75 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 56 250,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 93 750,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 137 500,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Manchons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 31 250,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire Dc2 ou équivalent ;”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 596560
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162628 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eaux gérés par Grand Chambéry
Numéro de référence: 24AOO030
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 62 500,00 euro(s) HT”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est préconisée : les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Des échantillons...”
Produits/services supplémentaires: Hydrants 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-24 📅
Date de fin: 2025-08-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens mis en oeuvre pour respecter le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 50 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 75 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 56 250,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 93 750,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 100 000,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 137 500,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Manchons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Montant maximal annuel : 31 250,00 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Raccords pour tuyaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire Dc1 ou équivalent ; Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire Dc2 ou équivalent ;”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ; Liste des principales...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand chambery
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Adresse postale: 106 allée des Blachères - Cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479968600 📞
URL: https://www.grandchambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1429916 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1429916 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 596560
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162628 (2024-03-14)
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