FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
- • Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Équipement de transport et pièces détachées divers
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 417 300 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules renault trucks
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES RENAULT TRUCKS
Informations complémentaires:
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2025-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers (dont utilitaires) renault et dacia
Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Description du marché:
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels de parc et jardin
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE PARC ET JARDIN
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels d'accoroutage rousseau
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses, lames de deneigement et centrale a saumure schmidt - europe-service
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses et lames de deneigement arvel / bucher municipal
Valeur estimée hors TVA: 3 800 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers land rover
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS LAND ROVER
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers (dont utilitaires) peugeot - citroen - fiat (groupe stellantis)
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules iveco
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES IVECO
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels d'accoroutage noremat
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels de voirie rabaud
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE VOIRIE RABAUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses et lames de deneigement epoke
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT EPOKE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'equipements de signalisation pour vehicules
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION POUR VEHICULES
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs valtra
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS VALTRA
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour chargeurs de tracteur agricole mailleux
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR CHARGEURS DE TRACTEUR AGRICOLE MAILLEUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules daf
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DAF
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs claas
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs john deere
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGES POUR TRACTEURS JOHN DEERE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses, lames de deneigement et centrale a saumure sicometal
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pieces de rechange standardisees et accessoires pour vehicules
Valeur estimée hors TVA: 33 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE STANDARDISEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références: Références
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Moyens de la société: Moyens de la société
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau achat public et logistique
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 095-288350 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Brève description:
FOURNITURE DE PIECES DETACHÉES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS (Groupement de commandes avec le SDIS)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 417 300 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules renault trucks
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES RENAULT TRUCKS
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028. Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Date de fin: 2025-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité et les fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Mise à disposition d'un web-accès aux vues éclatées des constructeurs
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers (dont utilitaires) renault et dacia
Valeur estimée hors TVA: 32 500 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) RENAULT ET DACIA
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels de parc et jardin
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE PARC ET JARDIN
Produits/services: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels d'accoroutage rousseau
Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
5️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses, lames de deneigement et centrale a saumure schmidt - europe-service
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SCHMIDT - EUROPE-SERVICE
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
6️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses et lames de deneigement arvel / bucher municipal
Valeur estimée hors TVA: 3 800 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT ARVEL / BUCHER MUNICIPAL
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera valide du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 pour la première période d'exécution et sera reconductible annuellement trois fois de façon expresse, pour s'achever au plus tard le 31 juillet 2028.Les montants maximum et estimé indiqués ci-dessus s'entendent sur une période d'exécution.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
7️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers land rover
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS LAND ROVER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
8️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules legers (dont utilitaires) peugeot - citroen - fiat (groupe stellantis)
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES LEGERS (DONT UTILITAIRES) PEUGEOT - CITROEN - FIAT (GROUPE STELLANTIS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
9️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules iveco
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES IVECO
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels d'accoroutage noremat
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS D'ACCOROUTAGE NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour materiels de voirie rabaud
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR MATERIELS DE VOIRIE RABAUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses et lames de deneigement epoke
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES ET LAMES DE DENEIGEMENT EPOKE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Fourniture d'equipements de signalisation pour vehicules
Valeur estimée hors TVA: 6 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE SIGNALISATION POUR VEHICULES
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs valtra
Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS VALTRA
Produits/services: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des fonctionnalités du catalogue de pièces en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour chargeurs de tracteur agricole mailleux
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR CHARGEURS DE TRACTEUR AGRICOLE MAILLEUX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour vehicules daf
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR VEHICULES DAF
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs claas
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR TRACTEURS CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour tracteurs john deere
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGES POUR TRACTEURS JOHN DEERE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Fourniture de pieces de rechange pour saleuses, lames de deneigement et centrale a saumure sicometal
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE POUR SALEUSES, LAMES DE DENEIGEMENT ET CENTRALE A SAUMURE SICOMETAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Fourniture de pieces de rechange standardisees et accessoires pour vehicules
Valeur estimée hors TVA: 33 500 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE STANDARDISEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références: Références
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Moyens de la société: Moyens de la société
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués au DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des Achats et de la Logistique
Numéro d'enregistrement national:
22610001400134
Adresse postale: 27 Bd de Strasbourg CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau achat public et logistique
Courrier électronique: achats.marches@orne.fr 📧
Téléphone: +33 233816000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://orne.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://orne.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant estimé et le montant maximum indiqué s'entendent sur une année.
La liste des documents à fournir est indiquée à l'article 7-1 du Règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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