Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Numéro de référence: 24FF-0536-Y
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et...”
Brève description
Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Accord-cadre à bon de commande.
Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT
ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot
Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Accord-cadre à bon de commande.
Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT
ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot
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Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Date de fin: 2025-08-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement au terme de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (Dc1 ou équivalent). En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (Dc2 ou équivalent)
- Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 03EC5216-C754-77D9-9A5022EF9C86A2D0
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 03EC5204-AD9C-A8C4-84DCA5D462C68207
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché,
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-563304 (2024-09-17)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024020.4
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvermat tp
Numéro d'enregistrement national: 1528767-1-0-1
Adresse postale: 5 Rue Roger Begon
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: auvermat.tp@orange.fr📧
Téléphone: 0473914396📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Mairie
“Le montant Ht correspond au montant total sur la durée possible du marché” Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1EDD0E2F-990D-769A-2114AB332E287597
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1EDD0E0D-9285-5541-68275EE0705273FC
Source: OJS 2025/S 011-032121 (2025-01-15)