Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier

Mairie de Cournon d'Auvergne

Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier Accord-cadre à bon de commande. Seuil maximum par période : 40 000 euro(s) HT ACCORD-CADRE en APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique suite à une procédure infructueuse concernant ce lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auvermat TP

Qui ?

• Mairie de Cournon d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-17	Avis de marché
2025-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Numéro de référence: 24FF-0536-Y
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1528767
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Date de fin: 2025-08-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au terme de l'accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour la période allant de sa notification au 15/08/2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an dans la limite de 3 (trois) reconductions avec les mêmes caractéristiques. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2025-02-20 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - Lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (Dc1 ou équivalent). En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (Dc2 ou équivalent) - Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1377
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage François
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Téléphone: 0473699000 📞
Fax: 0473693405 📠
URL: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528767 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528767 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 03EC5216-C754-77D9-9A5022EF9C86A2D0
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 03EC5204-AD9C-A8C4-84DCA5D462C68207
Adresse postale: 6, cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
URL: https://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel : avant la signature du marché, Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-563304 (2024-09-17)

Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024020.4
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements divers pour le parc de véhicules et le matériel de motoculture - Lot 04 Pièces détachées adaptables et équipements divers pour les engins de chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Auvermat tp
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvermat tp
Numéro d'enregistrement national: 1528767-1-0-1
Adresse postale: 5 Rue Roger Begon
Code postal: 63360
Commune postale: Gerzat
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: auvermat.tp@orange.fr 📧
Téléphone: 0473914396 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place de la Mairie
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 563304-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant Ht correspond au montant total sur la durée possible du marché
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1EDD0E2F-990D-769A-2114AB332E287597
Organe de révision
1EDD0E0D-9285-5541-68275EE0705273FC
Source: OJS 2025/S 011-032121 (2025-01-15)

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