FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE MATERIEL ET LA SIGNALISATION EMBARQUEE DE MARQUE MERCURA - TRAFIC- ELSI - KOMATSU - PALFINGER - BOMAG - NEW HOLLAND
Conseil départemental de la Haute-Garonne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum HT : 157 000 euro(s)Montant maximum HT : 600 000 euro(s)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) › Pièces de moteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
| 2025-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel et la signalisation embarquee de marque mercura - trafic- elsi - komatsu - palfinger - bomag - new holland
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque mercura
Description du marché:
Adresse postale: Parc Technique du Conseil Départemental de la Haute Garonne1 Bis avenue Gutenberg
Code postal: 31120
Ville: Portet-sur-garonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque trafic
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque elsi
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque komatsu
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque palfinger
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque bomag
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque new holland
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tel que mentionné dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Tel que mentionné dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540791 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540791 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612002 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel et la signalisation embarquee de marque mercura - trafic- elsi - komatsu - palfinger - bomag - new holland
Numéro de référence:
24CD310164
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Montant minimum HT : 157 000 euro(s)Montant maximum HT : 600 000 euro(s)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque mercura
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATION DE SIGNALISATION EMBARQUEE DE MARQUE MERCURA
Informations complémentaires:
Montant minimum : 25 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 105 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 31120
Ville: Portet-sur-garonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque trafic
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATION DE SIGNALISATION EMBARQUEE DE MARQUE TRAFIC
Informations complémentaires:
Montant minimum : 40 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 150 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour la signalisation embarquee de marque elsi
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATION DE SIGNALISATION EMBARQUEE DE MARQUE ELSI
Informations complémentaires:
Montant minimum : 5 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 15 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque komatsu
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR LE MATERIEL DE MARQUE KOMATSU
Informations complémentaires:
Montant minimum : 50 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 180 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque palfinger
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR LE MATERIEL DE MARQUE PALFINGER
Informations complémentaires:
Montant minimum : 7 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 30 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque bomag
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR LE MATERIEL DE MARQUE BOMAG
Informations complémentaires:
Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Fournitures de pieces d'origine constructeur et prestations associees pour le materiel de marque new holland
Description du marché:
FOURNITURE DE PIECES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS DE SERVICE POUR LE MATERIEL DE MARQUE NEW HOLLAND
Informations complémentaires:
Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 80 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Tel que mentionné dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Tel que mentionné dans les documents de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Haute-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
54135
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil départemental
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
Téléphone: 0534333594 📞
URL: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540791 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540791 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
69BBE601-ADA3-7E1F-B4DFC1AEE1DE611E
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612002 (2024-10-09)
Avis d'attribution de marché (2025-04-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: Fournitures De Pieces D'Origine Constructeur Et Prestations Associees Pour La Signalisation Embarquee De Marque Trafic
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Trafic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Hubert Reeves
Code postal: 57140
Commune postale: Norroy-Le-Veneur
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trafic.fr 📧
Téléphone: 0387801200 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave D'Ornon
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: ao-ape@aximum.fr 📧
Téléphone: 0557261470 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Guima sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1150 Che De Bordevieille
Code postal: 31790
Commune postale: Saint-Sauveur
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: guima.sud-ouest@palfinger.fr 📧
Téléphone: 0561375360 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tp assistance
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Louis Lumiere
Code postal: 44980
Commune postale: Sainte-Luce-Sur-Loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: gguenin@tpassistance.fr 📧
Téléphone: 0255074680 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 612002-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 068-224012 (2025-04-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250062
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: Fournitures De Pieces D'Origine Constructeur Et Prestations Associees Pour La Signalisation Embarquee De Marque Trafic
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TRAFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Trafic
Numéro d'enregistrement national:
1540791-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Hubert Reeves
Code postal: 57140
Commune postale: Norroy-Le-Veneur
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@trafic.fr 📧
Téléphone: 0387801200 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AXIMUM INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Aximum industrie
Numéro d'enregistrement national:
1540791-1-3-1
Adresse postale: 17 Av Roger Lapebie
Code postal: 33140
Commune postale: Villenave D'Ornon
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: ao-ape@aximum.fr 📧
Téléphone: 0557261470 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GUIMA SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Guima sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
1540791-1-5-1
Adresse postale: 1150 Che De Bordevieille
Code postal: 31790
Commune postale: Saint-Sauveur
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: guima.sud-ouest@palfinger.fr 📧
Téléphone: 0561375360 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TP ASSISTANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Tp assistance
Numéro d'enregistrement national:
1540791-1-7-1
Adresse postale: 2 Rue Louis Lumiere
Code postal: 44980
Commune postale: Sainte-Luce-Sur-Loire
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: gguenin@tpassistance.fr 📧
Téléphone: 0255074680 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 612002-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D6231520-B804-E3C2-73B55F1D9CF980AD
Source: OJS 2025/S 068-224012 (2025-04-03)
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- Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs (5)
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- Freins et pièces de freins
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