Fourniture de petit outillage et de matériel de quincaillerie pour divers groupes du Département de la Seine Maritime
Habitat 76
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025.<br/>Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 200.000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. <br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-04 | Avis de marché |
| 2024-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit outillage et de matériel de quincaillerie pour divers groupes du Département de la Seine Maritime
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Adresse postale: Divers groupes du Département de la Seine Maritime
Code postal: 76000
Ville: Département de la Seine Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491134 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491134 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-402849 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit outillage et de matériel de quincaillerie pour divers groupes du Département de la Seine Maritime
Numéro de référence:
24045 PF
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025.<br/>Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 200.000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
<br/><br/>
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Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1491134
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Adresse postale: Divers groupes du Département de la Seine Maritime
Code postal: 76000
Ville: Département de la Seine Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-11 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les justifications de la candidature à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Les justifications de la candidature à produire sont définis dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance de 30%, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable au pouvoir adjudicateur.
Financement par des fonds propres
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national:
78110744600069
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491134 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491134 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
522242
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-402849 (2024-07-04)
Avis d'attribution de marché (2024-10-28)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Titre: Fourniture de petit outillage et de matériel de quincaillerie pour divers groupes du Département de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue d'Atalante - Citis
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: 0231533978 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 402849-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum Ht sur 4 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Maritime 🏙️
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Fax: 0235583503 📠
Source: OJS 2024/S 212-662237 (2024-10-28)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
Ma-2024-059
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Titre: Fourniture de petit outillage et de matériel de quincaillerie pour divers groupes du Département de la Seine Maritime
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LEGALLAIS BOUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
1491134-1-0-1
Adresse postale: 7 rue d'Atalante - Citis
Code postal: 14200
Commune postale: Herouville Saint Clair
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecontrat@legallais.com 📧
Téléphone: 0231533978 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
46481
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 402849-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant indiqué correspond au montant maximum Ht sur 4 ans
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
465D0E7C-077D-0496-C4D9FCF876C025AE
Région: Seine-Maritime 🏙️
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
465D0EA5-E967-755B-5453738618DCC3ED
Fax: 0235583503 📠
Source: OJS 2024/S 212-662237 (2024-10-28)
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