Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon

CROUS Nice-Toulon

Le contrat porte sur la fourniture de pains frais pour les sites de restauration, restaurants et cafétérias, du CROUS de Nice-Toulon. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum de 235 500 euro(s) HT, mono-attributaire en quantités en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est décomposé en deux lots géographiques : Lot 1 Nice Lot 2 Sophia-Antipolis/Cannes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

Qui ?

• CROUS Nice-Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-12	Avis de marché
2024-08-21	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
Numéro de référence: L24FPAIN
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Sites de Nice
Description du marché: Sites de Nice
Produits/services supplémentaires:

Pain 📦

Petits pains 📦

Produits de boulangerie 📦

Produits de panification 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Date de fin: 2025-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Description du marché: Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Petits pains 📦

Produits de boulangerie 📦

Produits de panification 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-29 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-08-29 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Crous nice-toulon
Numéro d'enregistrement national: 18060004100289
Adresse postale: 26 route de Turin
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRAL Mireille
Courrier électronique: commande.publique@crous-nice.fr 📧
Téléphone: 0492155050 📞
URL: http://www.crous-nice.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497591 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497591 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Dans le cadre de l'analyse des offres, deux échantillons pour chacun des articles du Bpu seront évalués par une commission de dégustation. La remise des échantillons a lieu le jour de la date limite de remise des offres

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 493167
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425548 (2024-07-12)

Avis de marché (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 157 000 EUR 💰
Description
110 000 EUR 💰
47 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-29 12:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-29 12:30:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 29/08/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 29/08/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/08/2024 à 10h30 au plus tard. Lire 29/08/2024 à 12h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e4c1024f-c5e0-4085-860f-a123c247252c-01
Source: OJS 2024/S 163-505429 (2024-08-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (11)

Produits de panification (8)