Fourniture de niobium de haute qualité (RRR>250) pour l'IJCLAB du CNRS

Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : - Le lancement de la fabrication - Le nettoyage, l’emballage - La mise à disposition - La documentation Le transport sera pris en charge par le CNRS via le prestataire ULISSE. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TOKYO DENKAI CO LTD

Qui ?

• Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette

Qu'est-ce que c'est ?

• Niobium, osmium, rhénium et palladium › Niobium

Où ?

• Ile-de-France › Essonne
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-18	Avis de marché
2024-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de niobium de haute qualité (RRR>250) pour l'IJCLAB du CNRS
Numéro de référence: 24021-IJCLAB
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Niobium 📦
Description
Identifiant interne: 24021 - IJCLAB
Titre: Fourniture de niobium de haute qualité (RRR>250) pour l'IJCLAB du CNRS
Informations complémentaires:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.

Site principal ou lieu d'exécution:

L’Unité Logistique International Service et Soutien aux Expériences du CNRS (ULISSE) prend en charge la prestation de transport. Cette prestation n’incombe donc pas au titulaire.

Adresse postale: Laboratoire de Physique des 2 Infinis Irène Joliot Curie (IJCLAB)
15 Rue Georges Clemenceau
Code postal: 91400
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 27
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; • Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ; • Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

• La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ; • Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles si non transmis via le DC2.

Capacité technique et professionnelle

• Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; • Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; • L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public ; • L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ; • Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Motifs d'exclusion purement nationaux : en application de l'article L.2141-1 du code de la commande publique et suivants

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Benoit Forêt
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823293 📞
URL: https://www.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 140-434763 (2024-07-18)

Avis d'attribution de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 370 514 USD 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: marché 2028992
Date de conclusion du contrat: 2024-10-15 📅
Titre: Fourniture de Niobium de haute qualité pour l'IJCLAB du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 370 514 USD 💰
Identifiant de l’offre: Offre de TOKYO DENKAI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tokyo denkai co ltd
Nom et adresse du contractant
Nom: Tokyo denkai co ltd
Numéro d'enregistrement national: 692560097
Adresse postale: 3-20, Higashisuna , 1-chome, Koto-ku
Code postal: 136-0074
Commune postale: Tokyo
Pays: Japon 🇯🇵
Courrier électronique: oss@tokyodenkai.co.jp 📧
Téléphone: +81366662300 📞

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Source: OJS 2024/S 203-630055 (2024-10-15)

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