Fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants
Ville de Nîmes
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants. La présente consultation consiste à acheter du mobilier pour équiper le nouveau groupe scolaire Léo Rousson qui nécessitera la commande de mobilier scolaires, administratifs, de rangements et de BCD et l'achat de ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier à destination des écoles, des BCD, des ALAé et des ALSH. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes). Le marché étant à prix mixtes, pour la partie à prix unitaire, l'ensemble des prestations prévues au BPU font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-08-21 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants
Numéro de référence: 24F014FL
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants. La présente consultation consiste à acheter du...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24F014FL
Titre: Lot n°1 mobilier scolaire
Description du marché:
“La présente consultation consiste à acheter du mobilier pour équiper le nouveau groupe scolaire Léo Rousson qui nécessitera la commande de mobilier...”
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Informations complémentaires:
“La date de démarrage mentionnée au présent avis n'est qu'indicative. Le présent marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Date de fin: 2028-10-14 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 : mobilier de rangement et de BCD
Description du marché:
“La présente consultation consiste à acheter du mobilier pour équiper le nouveau groupe scolaire Léo Rousson qui nécessitera la commande de mobilier...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: human-traffic
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@villle-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437189 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants
Numéro de référence: 24F014FL
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers pour les établissements d'accueil d'enfants. La présente consultation consiste à acheter du...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24F014FL
Titre: Lot n°1 mobilier scolaire
Description du marché:
“La présente consultation consiste à acheter du mobilier pour équiper le nouveau groupe scolaire Léo Rousson qui nécessitera la commande de mobilier...”
Informations complémentaires:
“La date de démarrage mentionnée au présent avis n'est qu'indicative. Le présent marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier scolaire 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Date de fin: 2028-10-14 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 : mobilier de rangement et de BCD
Description du marché:
“La présente consultation consiste à acheter du mobilier pour équiper le nouveau groupe scolaire Léo Rousson qui nécessitera la commande de mobilier...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: human-traffic
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@villle-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437189 (2024-07-19)
Avis de marché (2024-08-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“LA DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES EST PROLONGEE AU 06/09/2024 A 12H00”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dbb50345-24d6-472e-8e8a-e818587a4b83-01
Source: OJS 2024/S 164-506571 (2024-08-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“LA DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES EST PROLONGEE AU 06/09/2024 A 12H00”
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dbb50345-24d6-472e-8e8a-e818587a4b83-01
Source: OJS 2024/S 164-506571 (2024-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 303150.22 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24F014FL_LOT1
24F014FL_LOT2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 24000338
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: lot 2 : mobilier de rangement et de bcd
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 303150.22 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: offre lot 2 SAONOISE DE MOBILIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre saonoise de mobilier
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national: 849 661 509 00026
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Source: OJS 2025/S 006-013143 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 303150.22 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 24F014FL_LOT1
24F014FL_LOT2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 24000338
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: lot 2 : mobilier de rangement et de bcd
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 303150.22 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: offre lot 2 SAONOISE DE MOBILIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: offre saonoise de mobilier
Nom et adresse du contractant
Nom: Saonoise de mobiliers
Numéro d'enregistrement national: 849 661 509 00026
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
Source: OJS 2025/S 006-013143 (2025-01-07)
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