Fourniture de mobilier divers et d'accessoires de bureau pour les services du Département de la Sarthe
Département de la Sarthe
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Équipement de bureau, excepté les meubles
- • Mobilier › Mobilier de bureau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-15 | Avis de marché |
| 2025-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier divers et d'accessoires de bureau pour les services du Département de la Sarthe
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier général
Description du marché: montant maximum par période 190 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Sarthe
Code postal: 72072
Ville: Departement De La Sarthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Le prix (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Les délais de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier médical
Description du marché: montant maximum par période 5 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires de bureau ergonomiques
Description du marché: montant maximum par période 25 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier sur mesures
Description du marché: montant maximum par période 250 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
Place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1558551 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1558551 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-700565 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier divers et d'accessoires de bureau pour les services du Département de la Sarthe
Numéro de référence:
24FF-DICMG-3414-W
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
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Produits/services: Mobilier 📦
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mobilier général
Description du marché: montant maximum par période 190 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Departement De La Sarthe
Code postal: 72072
Ville: Departement De La Sarthe
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale puisse excéder 4 années :
Période ferme : Du 1er avril 2025 au 31 mars 2026
Reconduction n° 1 : Du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
Reconduction n° 2 : Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028
Reconduction n° 3 : Du 1er avril 2028 au 31 mars 2029
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Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): La valeur technique (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Le prix (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Les délais de livraison
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mobilier médical
Description du marché: montant maximum par période 5 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accessoires de bureau ergonomiques
Description du marché: montant maximum par période 25 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Mobilier sur mesures
Description du marché: montant maximum par période 250 000,00 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-19 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-19 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Capacité technique et professionnelle
Une liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Financement :
Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.
Conformément à l'article R2191-16 du Code de la Commande publique, une avance est accordée dans les conditions fixées à l'article R2191-3 du CCP, pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique :
Chaque accord-cadre sera conclu soit avec un fournisseur unique ; soit avec des fournisseurs groupés solidaires ; soit avec des fournisseurs groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur, pour l'exécution de l'accord-cadre
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Sarthe
Numéro d'enregistrement national:
1644
Adresse postale: Hôtel du département
Place Aristide Briand
Code postal: 72072
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: scp@cg72.fr 📧
Téléphone: 0243547266 📞
URL: http://www.sarthe.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1558551 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1558551 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire.
En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres.
Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.
Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module « Correspondre avec l'acheteur » de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.
En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
DB4FB981-909A-C88E-6E31A928F3FCE8FF
Adresse postale: Immeuble Skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44202
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467902 📞
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
DB4FB972-0018-7586-AEC0DBEC37D9F594
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-700565 (2024-11-15)
Avis d'attribution de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-04 📅
Titre: Mobilier général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alterburo distribution
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Jan Palach
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@alterburo.fr 📧
Téléphone: 0241402800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ergosante ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Pierre Beregovoy
Code postal: 35150
Commune postale: Corps-Nuds
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: ouest@ergosante.fr 📧
Téléphone: 0230963610 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie antoine remi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De Champ Fleuri
Code postal: 72190
Commune postale: Coulaines
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact@antoine-am.com 📧
Téléphone: 0243824026 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 700565-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 082-272447 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 470 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M25073
Date de conclusion du contrat: 2025-04-04 📅
Titre: Mobilier général
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALTERBURO DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alterburo distribution
Numéro d'enregistrement national:
1558551-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Jan Palach
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@alterburo.fr 📧
Téléphone: 0241402800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ERGOSANTE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ergosante ouest
Numéro d'enregistrement national:
1558551-1-3-1
Adresse postale: Rue Pierre Beregovoy
Code postal: 35150
Commune postale: Corps-Nuds
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: ouest@ergosante.fr 📧
Téléphone: 0230963610 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MENUISERIE ANTOINE REMI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie antoine remi
Numéro d'enregistrement national:
1558551-1-4-1
Adresse postale: Rue De Champ Fleuri
Code postal: 72190
Commune postale: Coulaines
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact@antoine-am.com 📧
Téléphone: 0243824026 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 700565-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont renouvelables par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que leur durée totale puisse excéder 4 années :
Période ferme : Du 1er avril 2025 au 31 mars 2026
Reconduction n° 1 : Du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
Reconduction n° 2 : Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028
Reconduction n° 3 : Du 1er avril 2028 au 31 mars 2029
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
390824EE-BFE1-FF78-5B7A334BD663E185
Organe de révision
390824C3-D5BC-4C61-04DC505D7C44B738
Source: OJS 2025/S 082-272447 (2025-04-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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