FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU
Assemblée nationale
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante : - Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction - Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-28 | Avis de marché |
| 2024-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de bureau
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 266666.67 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction
Valeur estimée hors TVA: 133333.33 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires: Le lot 1 présente un maximum annuel de 62 500 euros HT
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Siièges de bureau fonctionnels et de direction
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 75007
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblée Nationale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DACP 126 rue de l'université
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris 04 sp
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-319357 (2024-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de bureau
Numéro de référence:
2024AN-02
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de mobilier de bureau et est alloti de la façon suivante :
- Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction
- Lot 2 : sièges de bureau fonctionnels et de direction
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 266666.67 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de direction
Valeur estimée hors TVA: 133333.33 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le lot 1 consiste en la fourniture de mobilier de bureau fonctionnel et de direction.
Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les mobiliers sont susceptibles d'être livrés au Palais-Bourbon situé au 126, rue de l'Université et dans des immeubles annexes situés à proximité de l'Assemblée nationale, dans le 7ème arrondissement de Paris (101, rue de l'Université, 3, rue Aristide Briand, 33, rue Saint-Dominique, 233, bd Saint-Germain). De manière ponctuelle, les livraisons pourront intervenir dans un entrepôt situé 5, bd Ney, à Paris, dans le 18e arrondissement.
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024AN-04_Lot-2
Titre: Siièges de bureau fonctionnels et de direction
Description du marché:
Le lot 2 consiste en la fourniture de sièges de bureau fonctionnels et de direction
Informations complémentaires: Le montant maximal annuel du lot 2 est de 62 500 euros HT.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être réexaminé en cours d'exécution. Pour chaque lot, les candidats devront fournir les palettes de matières et échantillons déclinant les choix possibles en rapport avec les références des produits proposés.
Les modalités de remise des échantillons sont précisées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
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Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblée Nationale
Numéro d'enregistrement national:
11000001500013
Adresse postale: DACP 126 rue de l'université
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp@assemblee-nationale.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre indicatif et non contractuel, le montant de l'accord-cadre est estimé pour chaque lot à 40 000 euros TTC annuel avec un montant maximum annuel de 75 000 euros TTC (cf. clause de réexamen à l'article 10 du CCAP).
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris 04 sp
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-319357 (2024-05-28)
Avis d'attribution de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 266666.67 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 341 339 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de Direction
Valeur estimée hors TVA: 133 333 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Assemblée nationale
126 rue de l'Université
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-25 📅
Date de fin: 2025-09-24 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 2 "Sièges de bureau fonctionnels et de Direction"
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-25 📅
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 1 "Mobilier de bureau fonctionnel et de Direction"
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 133 333 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300286.08 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE_2024AN-02_Lot-1_ENTER
Nom et adresse du contractant
Nom: Enter
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Saules
Code postal: 95280
Commune postale: Jouy-le-moutier
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ste-enter.com 📧
Téléphone: 0134327070 📞
URL: https://www.calipage.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86698.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE_2024AN-02_Lot-2_EUROSIT
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurosit
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
10, rue Georges Dufaud
BP 11
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Courrier électronique: commercial@eurosit.fr 📧
Téléphone: 0386216800 📞
URL: https://eurosit.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblée nationale
Département: Division des Achats de de la commande publique
Adresse postale: 126 rue de l'université
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 0140636000 📞
URL: https://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Source: OJS 2024/S 199-613836 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 266666.67 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 341 339 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024AN-02_Lot-1
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 1 : mobilier de bureau fonctionnel et de Direction
Valeur estimée hors TVA: 133 333 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 1 consiste en la fourniture de mobilier de bureau fonctionnel et de Direction.
Les listes et les caractéristiques techniques des éléments de mobilier à fournir sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières commun à chaque lot, ses annexes et le bordereau de prix unitaires propre à chaque lot.
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126 rue de l'Université
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-25 📅
Date de fin: 2025-09-24 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 2 "Sièges de bureau fonctionnels et de Direction"
Description du marché:
Le lot 2 consiste en la fourniture de sièges de bureau fonctionnels et de Direction
Adresse postale: Assemblee nationale
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024AN-04_Lot-1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-25 📅
Titre: FOURNITURE DE MOBILIER DE BUREAU Lot 1 "Mobilier de bureau fonctionnel et de Direction"
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 133 333 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300286.08 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2024AN-04_Lot-1_OFFRE_ENTER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE_2024AN-02_Lot-1_ENTER
Nom et adresse du contractant
Nom: Enter
Numéro d'enregistrement national:
39135821500039
Adresse postale: 1 rue des Saules
Code postal: 95280
Commune postale: Jouy-le-moutier
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ste-enter.com 📧
Téléphone: 0134327070 📞
URL: https://www.calipage.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86698.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2024AN-04_Lot-2_OFFRE_EUROSIT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE_2024AN-02_Lot-2_EUROSIT
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurosit
Numéro d'enregistrement national:
77573281100044
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
10, rue Georges Dufaud
BP 11
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Courrier électronique: commercial@eurosit.fr 📧
Téléphone: 0386216800 📞
URL: https://eurosit.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Assemblée nationale
Département: Division des Achats de de la commande publique
Adresse postale: 126 rue de l'université
Région: Paris 🏙️
Téléphone: 0140636000 📞
URL: https://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Source: OJS 2024/S 199-613836 (2024-10-09)
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