Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie

Université de Rouen-Normandie

Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université de Rouen-Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-19	Avis de marché
2024-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de mobilier de bureau pour l'Université de Rouen-Normandie.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Mobilier de bureau neuf
Description du marché:

Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau neuf. Le mobilier proposé devra être de qualité standard, et présenter le meilleur rapport qualité/prix. Il sera proposé un seul catalogue pour l'ensemble des produits. Les candidats proposeront le catalogue le plus adapté au regard des besoins de la personne publique.

Produits/services supplémentaires:

Mobilier de bureau 📦

Mobilier et équipements divers 📦

Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Mobilier de bureau ergonomique
Description du marché:

Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau adapté aux agents en situation de handicap / ergonomique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Mobilier de bureau recyclé, issu du réemploi ou de la réutilisation
Description du marché:

Le présent marché comprend la fourniture de mobilier de bureau issu du réemploi, de la réutilisation ou intégrant majoritairement des matières recyclées.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un DC1 et un DC2 (documents CERFA), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise.

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen-Normandie
Numéro d'enregistrement national: 19761904200017
Adresse postale: null
Code postal: null
Commune postale: Mont-saint-aignan
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?selectedMenu=prospect&tm=1708339973616 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS des pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 130 029 283 00012
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 53 46 79 00 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 161-498850 (2024-08-19)

Avis d'attribution de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Burosys - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Burosys
Nom et adresse du contractant
Nom: Burosys
Numéro d'enregistrement national: 337 988 505 00026
Adresse postale: 1095 route de Paris RN 14
Code postal: 76520
Commune postale: Franqueville-Saint-Pierre
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: critter@burosys.fr 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ergosante Ouest - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ergosante Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Ergosante Ouest
Numéro d'enregistrement national: 803 161 587 00040
Adresse postale: rue Pierre Bérégovoy
Code postal: 35150
Commune postale: Corps-Nuds
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: n.garcia@ergosante.fr 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Burodoc - Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Burodoc
Nom et adresse du contractant
Nom: Burodoc
Numéro d'enregistrement national: 398 805 978 00010
Adresse postale: 2 rue Richard Waddington
Code postal: 76160
Commune postale: Darnétal
Courrier électronique: benjamin.semard@burodoc.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-Maritime 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 44000
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Code postal: 76000
Région: Seine-Maritime 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 32 08 12 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.

Source: OJS 2024/S 239-749972 (2024-12-05)

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