Avis de marché (2024-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels scéniques : sonorisation, éclairage, machinerie
Numéro de référence: 2024-CULT-VJCD-Matérscénique
Brève description:
“La fourniture et la livraison de matériels scéniques (sonorisation, éclairage, machinerie) pour le Cirque Théâtre d'Elbeuf et le 106 à Rouen”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Systèmes d'éclairage📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“- Pupitre lumière et son flight case
- Projecteurs lyre / beam à effet avec couteaux numeriques
- Fly cases
- Crochets + élingues
- Projecteurs...”
Description du marché
- Pupitre lumière et son flight case
- Projecteurs lyre / beam à effet avec couteaux numeriques
- Fly cases
- Crochets + élingues
- Projecteurs stroboscopiques numériques
- Node 6 sorties
- Kit de cablage
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de levage📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“- Famille 1 - Projecteur PAR LED ZOOM & accessoires
- Famille 2 - Projecteurs à découpe LED à optique interchangeable & accessoires
- Famille 3 -...”
Description du marché
- Famille 1 - Projecteur PAR LED ZOOM & accessoires
- Famille 2 - Projecteurs à découpe LED à optique interchangeable & accessoires
- Famille 3 - Pupitre lumière et accessoires
- Famille 4 - Appareillages pour réseaux scéniques & câbleries
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“- Enceinte source ponctuelle
- Enceinte caissons de graves
- Amplificateurs + flight case
- Accastillage et câblage” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“- Moteurs de levage en flight case et stop chute”
Produits/services supplémentaires: Palans📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- Renseignements...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023)
- Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet du marché, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation
En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note en « Valeur technique », puis le critère « Prix » en cas d'égalité persistante.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 2024-Cult-Vjcd-Matérscénique.
Les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.
Début d'exécution : 4ème trimestre 2024
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598725
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0235583500📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 117-360283 (2024-06-17)
Avis de marché (2024-07-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/07/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 26/07/2024 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 29/07/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 320 000,00 euro(s) Ht
Montant estimé du lot 1 : 115 000,00 euro(s) Ht, lire Valeur estimée...”
Texte
Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 320 000,00 euro(s) Ht
Montant estimé du lot 1 : 115 000,00 euro(s) Ht, lire Valeur estimée hors Tva : 365 000,00 euro(s) Ht
Montant estimé du lot 1 : 160 000,00 euro(s) Ht
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Source: OJS 2024/S 130-400889 (2024-07-04)
Avis d'attribution de marché (2024-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: C24118
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Titre: Matériel d'éclairage pour la Smac Le 106
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ideal audio
Numéro d'enregistrement national: 1482513-1-1-1
Adresse postale: 109 Sente Des Moines
Code postal: 76550
Commune postale: Sauqueville
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@idealaudio.fr📧
Téléphone: 0659128396📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 115 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvisys
Numéro d'enregistrement national: 1482513-1-2-1
Adresse postale: 937 Rue Denis Papin
Code postal: 14840
Commune postale: Demouville
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: info@auvisys.fr📧
Téléphone: 0231820080📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lys sarl
Numéro d'enregistrement national: 1482513-1-3-1
Adresse postale: 434 avenue des Lions
Code postal: 76190
Commune postale: Sainte Marie Des Champs
Courrier électronique: lys.sarl@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0235962506📞
4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51995
Région: Seine-Maritime🏙️
“La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de :
-Pour le lot 1, 160 000,00 euro(s) Ht à...”
La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de :
-Pour le lot 1, 160 000,00 euro(s) Ht à Ideal Audio dont le montant estimatif de l'offre est porté à la somme de 184 595,15 euro(s) Ttc.
-Pour le lot 2, 115 000,00 euro(s) Ht à Auvisys dont le montant estimatif de l'offre est porté à la somme de 138 477,92 euro(s) Ttc.
-Pour le lot 3, 70 000,00 euro(s) Ht à Lys Sarl dont le montant total de l'offre est portée à la somme de 59 048,14 euro(s) Ttc.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an.
Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-69964 publié le 18/06/2024.
Référence de l'avis initial paru au Joue : 360283-2024 diffusé le 18/06/2024.
Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1468A0A0-C167-8EE1-F0C601E9A150DBA0
Région: Seine-Maritime🏙️
Source: OJS 2024/S 239-750417 (2024-12-06)