Fourniture de matériels de signalétique pour les parcs métropolitains, les sentiers de randonnées et sites de nature

Métropole de Lyon DGEEP

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de matériels de signalétiques pour les parcs métropolitains, les sentiers de randonnées et sites de nature (poteau directionnel en bois, lames directionnelles, bagues de lieu-dit, adhésifs imprimés, planchettes en bois…) dont les prescriptions techniques sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le réseau de randonnée sur le périmètre métropolitain est la compétence de la Métropole de Lyon qui doit donc se doter d'outils lui permettant de maintenir et de préserver le maillage déjà valorisé et équipé. Ce marché doit permettre d'assurer la maintenance sur le réseau existant et répondre aux besoins de l'évolution du réseau. En complément des prestations attendues pour le renouvellement du mobilier signalétique sur ce réseau, d'autres besoins ont émergé en accompagnement des différentes déclinaisons opérationnelles des axes du Plan Nature (corridors écologiques, plan pollinisateurs, plan canopée…), que ce soit dans les grands parcs ou sites de nature métropolitains ou les opérations de plantations d'arbres sur l'ensemble du territoire. Ce nouveau marché a donc vocation à répondre aux besoins de ces actions de valorisation et de pédagogie à travers divers autres supports et mobiliers de signalétique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-20 Avis de marché
2025-01-23 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de signalétique pour les parcs métropolitains, les sentiers de randonnées et sites de nature
Numéro de référence: 24-PVE-06
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la pose de matériels de signalétiques pour les parcs métropolitains, les sentiers de randonnées et sites de nature (poteau directionnel en bois, lames directionnelles, bagues de lieu-dit, adhésifs imprimés, planchettes en bois…) dont les prescriptions techniques sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le réseau de randonnée sur le périmètre métropolitain est la compétence de la Métropole de Lyon qui doit donc se doter d'outils lui permettant de maintenir et de préserver le maillage déjà valorisé et équipé. Ce marché doit permettre d'assurer la maintenance sur le réseau existant et répondre aux besoins de l'évolution du réseau. En complément des prestations attendues pour le renouvellement du mobilier signalétique sur ce réseau, d'autres besoins ont émergé en accompagnement des différentes déclinaisons opérationnelles des axes du Plan Nature (corridors écologiques, plan pollinisateurs, plan canopée…), que ce soit dans les grands parcs ou sites de nature métropolitains ou les opérations de plantations d'arbres sur l'ensemble du territoire. Ce nouveau marché a donc vocation à répondre aux besoins de ces actions de valorisation et de pédagogie à travers divers autres supports et mobiliers de signalétique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de signalisation 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1572436
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Métropole de Lyon, 20, rue du Lac - Cs33569, Point(s) de contact : Délégation Gestion & Exploitation de l'Espace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep
Code postal: 69505
Ville: Lyon Cedex 03
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Cet accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-29 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction Ressources - Af - Unité Marchés Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-30 09:00:00 📅
Lieu:
Direction Ressources - Af - Unité Marchés Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.L.5212-1 code du travail). - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Le chiffre d'affaires global moyen sur les trois derniers exercices doit être de 150 000 euros Ht
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Références de services similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : être en capacité de livrer des fournitures de signalétique de sentiers de randonnées et sites de nature en qualités et quantités comparables à celles objets du présent marché, appréciées au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché ne comporte pas de conditions d'exécution à caractère social détaillées. Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale détaillées dans le CCTP et à l'article 16.2 du CCAP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon DGEEP
Numéro d'enregistrement national: 81271
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: https://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572436 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572436 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 2 ans reconductible une fois deux ans. Montant minimum pour la période ferme : 75 000 euro(s) Ht et montant maximum pour la période ferme : 300 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite. Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du Dce : Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 24-Pve-06 . Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 Ccp, aux articles R2132-7 à R2132-14 Ccp, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public (Dgeep) - Direction Ressources - Service Administration et Finances - Unité Marchés Dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 Lyon Cedex 03
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: E39C3C57-0AF3-39D3-B936AFDFEF9726D0
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-791224 (2024-12-20)
Avis de marché (2025-01-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-21 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-21 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B84F4EBB-DC33-C5BB-443B2816B830FB42

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/01/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 20/02/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/01/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 21/02/2025 à 09h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b71ab57-dc45-4750-9185-cf4b25cff54d-01
Source: OJS 2025/S 017-050605 (2025-01-23)
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