Fourniture de matériels de conditionnement d'emballage et accessoires pour la ferme métropolitaine de Chassieu

Métropole de Lyon

Dans le cadre de sa compétence en matière de restauration scolaire pour les collèges et pour son restaurant administratif, la Métropole de Lyon a souhaité créer sa propre exploitation agricole pour alimenter en légumes et fruits biologiques les cantines des collèges, son restaurant administratif et celui de l'IDEF. Une première ferme va être créée sur Chassieu sur 4 hectares. Elle aura principalement une production maraichère ainsi que d'autres missions comme des actions de pédagogie vis-à-vis des collégiens. La présente consultation porte sur le marché ayant pour objet la fourniture de matériels de conditionnement d'emballage et accessoires pour la ferme métropolitaine de Chassieu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Actilev

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Tonneaux en métal › Caisses de stockage

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-16	Avis de marché
2024-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de conditionnement d'emballage et accessoires pour la ferme métropolitaine de Chassieu
Numéro de référence: 24-DEEE-070
Brève description:
“Dans le cadre de sa compétence en matière de restauration scolaire pour les collèges et pour son restaurant administratif, la Métropole de Lyon a souhaité...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses de stockage 📦
Valeur estimée hors TVA: 64 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Caisse de conditionnement 600*400*(entre 100 et 127mm)”
Produits/services supplémentaires: Caisses de stockage 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Caisse de conditionnement 600*400*(entre 150 et 190mm)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Caisse de conditionnement 600*400*(entre 250 et 270mm)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'emballage et outillage associé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-27 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Personnes dûment habilitées”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit remettre les documents suivants : -La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1502075 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1502075 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et...”

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).
Renseignements complémentaires :
Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non
-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :
-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :
-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.
-Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 656479
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431466 (2024-07-16)

Avis d'attribution de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 64 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241009
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Titre: Caisse de conditionnement ajourée (Petit modèle)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Actilev
Numéro d'enregistrement national: 1502075-1-1-1
Adresse postale: 112 Rue Haute De Crouin
Code postal: 16100
Commune postale: Cognac
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.cordelle@actilev.fr 📧
Téléphone: 0545360819 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502075-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1502075-1-3-1

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 55056
Région: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B0873E8B-E63B-C5B4-3DD846DEF883E453
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 224-700348 (2024-11-14)

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