Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Ville de Montmorency
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique. Le montant de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 60 000 euros HT. Le montant de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 30 000 euros HT. Le montant de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 15 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-22 | Avis de marché |
| 2025-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 95160
Ville: Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement en 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): La valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures d'arts plastiques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de manuels scolaires et albums
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montmorency
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 12:01:00 📅
Lieu: Montmorency
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montmorency
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Foch - BP 70101
Code postal: 95160
Commune postale: Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: 0139349847 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-647416 (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Brève description:
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique.
Le montant de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 60 000 euros HT.
Le montant de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 30 000 euros HT.
Le montant de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 15 000 euros HT.
Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire
sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fournitures scolaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le lot 1 concerne les fournitures scolaires.
Sont concernées la fourniture de supports pédagogiques permettant l'apprentissage et de petites fournitures de papeterie à destination des enseignants et des enfants.
Adresse postale: 2 avenue Foch
Code postal: 95160
Ville: Montmorency
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement en 2029
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.
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Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): La valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Fournitures d'arts plastiques
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 2 concerne les fournitures d'arts plastiques destinées à l'apprentissage d'activités manuelles.
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est donc de 4 ans.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Fourniture de manuels scolaires et albums
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 3 concerne la fourniture de manuels scolaires et d'albums, outils éducatifs et pédagogiques pour l'apprentissage à destination des enseignants et des enfants.
Produits/services: Livres scolaires
📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
R2161-2 à 5 du Code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montmorency
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 12:01:00 📅
Lieu: Montmorency
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste et brève description des conditions:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montmorency
Numéro d'enregistrement national:
21950428900014
Adresse postale: 2 avenue Foch - BP 70101
Code postal: 95160
Commune postale: Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: 0139349847 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-647416 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 105 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise PAPETERIES PICHON
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise LACOSTE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 105-358335 (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 105 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre entreprise PICHON LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise PAPETERIES PICHON
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national:
401 494 828 00031
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre LACOSTE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise LACOSTE
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national:
444 553 465 00014
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre PICHON LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Source: OJS 2025/S 105-358335 (2025-05-30)
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