Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Ville de Montmorency
La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique. Le montant de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 60 000 euros HT. Le montant de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 30 000 euros HT. Le montant de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 15 000 euros HT. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-22 | Avis de marché |
| 2025-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture de matériel scolaire, éducatif et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 concerne les fournitures scolaires. Sont concernées la fourniture de supports pédagogiques permettant l'apprentissage et de petites fournitures de...”
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Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement en 2029”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): La valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 concerne les fournitures d'arts plastiques destinées à l'apprentissage d'activités manuelles.”
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le lot 3 concerne la fourniture de manuels scolaires et d'albums, outils éducatifs et pédagogiques pour l'apprentissage à destination des enseignants et des enfants.”
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Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montmorency
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Copie du ou des jugements prononcés,...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années,...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montmorency
Numéro d'enregistrement national: 21950428900014
Adresse postale: 2 avenue Foch - BP 70101
Code postal: 95160
Commune postale: Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: 0139349847 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-647416 (2024-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel scolaire, éducatif et pédagogique
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture de matériel scolaire, éducatif et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le lot 1 concerne les fournitures scolaires. Sont concernées la fourniture de supports pédagogiques permettant l'apprentissage et de petites fournitures de...”
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement en 2029”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): La valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot 2 concerne les fournitures d'arts plastiques destinées à l'apprentissage d'activités manuelles.”
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le lot 3 concerne la fourniture de manuels scolaires et d'albums, outils éducatifs et pédagogiques pour l'apprentissage à destination des enseignants et des enfants.”
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montmorency
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Copie du ou des jugements prononcés,...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années,...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montmorency
Numéro d'enregistrement national: 21950428900014
Adresse postale: 2 avenue Foch - BP 70101
Code postal: 95160
Commune postale: Montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-montmorency.fr 📧
Téléphone: 0139349847 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 208-647416 (2024-10-22)
Avis d'attribution de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national: 444 553 465 00014
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 105-358335 (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 105 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon sas
Numéro d'enregistrement national: 401 494 828 00031
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lacoste
Numéro d'enregistrement national: 444 553 465 00014
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 105-358335 (2025-05-30)
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