FOURNITURE DE MATÉRIEL D'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR, DE CANDÉLABRES ET ACCESSOIRES
Ville de Chambéry
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de luminaires, de projecteurs d'éclairage public y compris accessoires et pièces détachées, mâts et candélabres tels que définis dans le cadre du BPU. Ce matériel est utilisé pour des opérations de travaux neufs, de rénovation et d'entretien du réseau d'éclairage public sur le territoire de la Ville de Chambéry. Les lots mentionnant des marques permettent de garantir une meilleure uniformité et cohérence en fonction des secteurs géographique desservis, ainsi qu'une meilleure compatibilité avec le matériel déjà existant. Ce contrat concerne également les produits dont le titulaire dispose dans son catalogue et/ou sur catalogues fournisseurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier routier › Équipement d'éclairage public
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Mâts
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'éclairage extérieur, de candélabres et accessoires
Numéro de référence: 2414
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Matériel d'éclairage de type COMATELEC (Marque COMATELEC ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“320000”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public 📦
Mâts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chambery
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Matériel d'éclairage de type ECLATEC (Marque ECLATEC ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“250000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Matériel d'éclairage de type SELUX (Marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“200000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Matériel d'éclairage de type THORN (Marque THORN ou compatible avec le matériel de cette marque)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Matériel d'éclairage public divers
Description du marché:
“500000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de candélabres et consoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mâts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de la collectivité
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-17 14:00:00 📅
Lieu:
“Dans les locaux de la collectivité”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1467581 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 556166
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 555508
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-294185 (2024-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'éclairage extérieur, de candélabres et accessoires
Numéro de référence: 2414
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Matériel d'éclairage de type COMATELEC (Marque COMATELEC ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“320000”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'éclairage public 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public 📦
Mâts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Chambery
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Matériel d'éclairage de type ECLATEC (Marque ECLATEC ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“250000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Matériel d'éclairage de type SELUX (Marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)
Description du marché:
“200000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Matériel d'éclairage de type THORN (Marque THORN ou compatible avec le matériel de cette marque)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Matériel d'éclairage public divers
Description du marché:
“500000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de candélabres et consoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mâts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux de la collectivité
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-17 14:00:00 📅
Lieu:
“Dans les locaux de la collectivité”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1467581 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1467581 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 556166
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 555508
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 096-294185 (2024-05-15)
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