Fourniture de matériaux et matériels nécessaires aux activités réalisées par la régie Voirie de la Métropole Européenne de Lille

Métropole Européenne de Lille

Fourniture de matériaux et matériels nécessaires aux activités réalisées par la régie Voirie de la Métropole Européenne de Lille. La consultation est divisée en deux lots: - lot 1: Livraisons sur les sites des centres d'exploitation routiers interurbains (CERI) d'Armentières et de Haubourdin et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Marcq-en-Baroeul - La Bassée et de Lille - Seclin ; Lot 2: Livraisons sur les sites du centre d'exploitation routier interurbain (CERI) de Marquette-lez-Lille et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Roubaix - Villeneuve d'Ascq et de Tourcoing - Armentières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ramery TP

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux de construction routière › Matériaux de réparation routière

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-05	Avis de marché
2024-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux et matériels nécessaires aux activités réalisées par la régie Voirie de la Métropole Européenne de Lille
Numéro de référence: 23EV29
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de réparation routière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23EV2902
Titre: Livraisons sur les sites du centre d'exploitation routier interurbain (CERI) de Marquette-lez-Lille et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Roubaix - Villeneuve d'Ascq et de Tourcoing - Armentières (lot 2)
Description du marché:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 150 000 euros HT et d'un montant maximum de 450 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le lot 2 a pour objet la fourniture pour les sites du centre d'exploitation routier interurbain (CERI) de Marquette-lez-Lille et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Roubaix - Villeneuve d'Ascq et de Tourcoing - Armentières.

Informations complémentaires:

Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation

Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Date de fin: 2028-05-14 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 23EV2901
Titre: Livraisons sur les sites des centres d'exploitation routiers interurbains (CERI) d'Armentières et de Haubourdin et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Marcq-en-Baroeul - La Bassée et de Lille - Seclin (lot1)
Description du marché:

Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 150 000 euros HT et d'un montant maximum de 450 000 euros HT sur la durée totale du marché (4 ans). Le lot 1 a pour objet la fourniture pour les sites des centres d'exploitation routiers interurbains (CERI) d'Armentières et de Haubourdin et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Marcq-en-Baroeul - La Bassée et de Lille - Seclin.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis.: Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat, déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles, liste des livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années.

Dépôts et garanties exigés: retenue de garantie ou garantie à première demande
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Espace Public et Réseaux
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212014 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558067&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=558067&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir lot 1
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 047-136409 (2024-03-05)

Avis d'attribution de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 91578.01 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 91578.01 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique 30%
Valeur technique 30%

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23EV2901
Date de conclusion du contrat: 2024-05-29 📅
Titre: Lot 1 : Livraisons sur les sites des centres d'exploitation routiers interurbains (CERI) d'Armentières et de Haubourdin et des centres d'exploitation routiers urbains (CERU) de Marcq-en-Barœul - La Bassée et de Lille - Seclin
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 91578.01 💰
Offre la plus basse: 91578.01 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RAMERY TP - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ramery tp
Nom et adresse du contractant
Nom: Ramery tp
Numéro d'enregistrement national: 617 120 118 00261
Commune postale: Lompret
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etudes-tplompret@ramery.fr 📧
Téléphone: +33 320778630 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre: RAMERY TP - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Informations complémentaires
Informations complémentaires

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr

Organe de révision
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Source: OJS 2024/S 111-339612 (2024-06-06)

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