FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION ET PRODUITS ASSOCIEES
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux de construction et produits associés sur le périmètre géographique de l'île de France, des Hauts de France, de la Normandie et du Grand Est.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction et produits associees
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'armatures et ferraillages
Description du marché: Fourniture d'armatures et ferraillages
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plâtres et enduits
Description du marché: Fourniture de plâtres et enduits
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de ciments et la chaux
Description du marché: Fourniture de ciments et la chaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de parpaings et briques
Description du marché: Fourniture de parpaings et briques
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bloc cellulaire béton
Description du marché: Fourniture de bloc cellulaire béton
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'agrégats et granulats
Description du marché: Fourniture d'agrégats et granulats
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de carrelages
Description du marché: Fourniture de carrelages
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de toiture
Description du marché: Fourniture de toiture
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de ferronneries
Description du marché: Fourniture de ferronneries
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bois de construction
Description du marché: Fourniture de bois de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Suivant le code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir CCP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-494042 (2024-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de materiaux de construction et produits associees
Numéro de référence:
24-009
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux de construction et produits associés sur le périmètre géographique de l'île de France, des Hauts de France, de la Normandie et du Grand Est.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-00901
Titre: Fourniture d'armatures et ferraillages
Description du marché: Fourniture d'armatures et ferraillages
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-00902
Titre: Fourniture de plâtres et enduits
Description du marché: Fourniture de plâtres et enduits
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-00903
Titre: Fourniture de ciments et la chaux
Description du marché: Fourniture de ciments et la chaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-00904
Titre: Fourniture de parpaings et briques
Description du marché: Fourniture de parpaings et briques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24-00905
Titre: Fourniture de bloc cellulaire béton
Description du marché: Fourniture de bloc cellulaire béton
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24-00906
Titre: Fourniture d'agrégats et granulats
Description du marché: Fourniture d'agrégats et granulats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24-00907
Titre: Fourniture de carrelages
Description du marché: Fourniture de carrelages
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24-00908
Titre: Fourniture de toiture
Description du marché: Fourniture de toiture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24-00909
Titre: Fourniture de ferronneries
Description du marché: Fourniture de ferronneries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24-009010
Titre: Fourniture de bois de construction
Description du marché: Fourniture de bois de construction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAP Territoires (60)
Numéro d'enregistrement national:
51292951400036
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Code postal: 60000
Commune postale: Allone
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.gogoua@cap-territoires.fr 📧
Téléphone: +33 365435305 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.cap-territoire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir CCP
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-494042 (2024-08-13)
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