Fourniture de livres non scolaires pour les services du Département de l'Allier

Département de l'Allier

Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres et de services annexes pour l'ensemble des services du Département de l'Allier pour leur fonctionnement. Les ouvrages acquis avec un objectif de revente au prix unique fixé par l'éditeur sont exclus de ce marché. Le lieu des prestations couvre le territoire de l'Allier. Les prestations sont réalisées pour l'acheteur le Département de l'Allier par les directions suivantes : Direction de la Culture et du Patrimoine, Direction des Archives Départementales, Direction de l'Administration générale, Direction Europe, et Cabinet du Président La liste des directions concernées n'est pas exhaustive et pourra être modifiée pendant toute la durée de l'accord-cadre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.

Qui ?

• Département de l'Allier

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Auvergne › Allier

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-06	Avis de marché
2025-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour les services du Département de l'Allier
Numéro de référence: 2024CD0055
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Livres pour l'administration
Description du marché:

Lot n°1 Livres pour l'administration - montant maximum 20 000,00 euro(s) HT par période

Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Médiathèque Départementale de l'Allier 40 Rue de la Bruyère
Code postal: 03000
Ville: Coulandon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Selon la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques)
Description du marché:

Lot n°2 Documentaires et ouvrages de fiction pour adultes (hors bandes dessinées et romans graphiques) - montant maximum 95 000,00 euro(s) HT par période

Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques)
Description du marché:

Lot n°3 Documentaires et ouvrages de fiction pour les jeunes (hors bandes dessinées et romans graphiques) - montant maximum 57 000,00 euro(s) HT par période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Bandes dessinées et romans graphiques pour adultes et les jeunes
Description du marché:

Lot n°4 Bandes dessinées et romans graphiques pour adultes et les jeunes - montant maximum 32 000,00 euro(s) HT par période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Livres d'auteurs locaux ou liés à des évènements locaux
Description du marché:

Lot n°5 Livres d'auteurs locaux ou liés à des évènements locaux - montant maximum 28 000,00 euro(s) HT par période

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel du département
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-11 14:00:00 📅
Lieu: Hotel du département
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'allier
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Adresse postale: 1 Avenue Victor Hugo
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dfi-cp-commandepublique@allier.fr 📧
Téléphone: 0470344003 📞
URL: http://www.allier.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520829 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520829 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Le contrat est conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an (1ère période), puis reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum. Il est précisé que seules les demandes de renseignements complémentaires adressées au moins 8 jours avant la date limite de réception des offres feront l'objet d'une réponse de la part de l'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 493524
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative; - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540891 (2024-09-06)

Avis d'attribution de marché (2025-02-10)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 100

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 44423
Région: Allier 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540891-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 681D1CDE-F4AB-3867-4203116A8EFBC9AC
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2025/S 030-096863 (2025-02-10)

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