Fourniture de livres imprimés en langue étrangère pour l'Université de Rouen Normandie.
Université de Rouen Normandie
Accord cadre mono attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique avec un montant maximum annuel de 70 000 Euros HT. Le marché s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amalivre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-29 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés en langue étrangère pour l'Université de Rouen Normandie.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Description
Titre: Lot n°1 (lot unique)
Description du marché: Fourniture de livres en langue étrangère
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-29 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-29 11:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont Saint Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'Achat Public
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-658813 (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés en langue étrangère pour l'Université de Rouen Normandie.
Brève description:
Accord cadre mono attributaire en application des articles R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique avec un montant maximum annuel de 70 000 Euros HT. Le marché s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins de la personne publique.
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Produits/services: Livres imprimés 📦
Description
Titre: Lot n°1 (lot unique)
Description du marché: Fourniture de livres en langue étrangère
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-29 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-29 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-29 11:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidats doivent produire les éléments relatifs à leur candidature via les imprimés cerfa DC1 et DC2 ainsi qu'une liste de leurs références datant de moins de trois ans dans le domaine de la présente consultation et une note de présentation générale de l'entreprise.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76130
Commune postale: Mont Saint Aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de l'Achat Public
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: 0235147006 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble skyline
22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467900 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-658813 (2024-10-29)
Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amalivre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amalivre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 Rue du Dessous des Berges
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@amalivre.fr 📧
Téléphone: 01 43 07 43 43 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 005-009786 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 0 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot unique
Date de conclusion du contrat: 2025-01-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Amalivre
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amalivre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amalivre
Numéro d'enregistrement national:
323 199 190 00055
Adresse postale: 58 Rue du Dessous des Berges
Code postal: 75000
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: livres@amalivre.fr 📧
Téléphone: 01 43 07 43 43 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 5511 et s et R. 5511 et s.).
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .55113 et s. et R. 5517 et s.).
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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