Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à destination des enfants, adolescents et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Mairie de Lille
La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 à R2124-5 du Code de la Commande publique. Elle comporte 10 lots qui donneront lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande mono-attributaires conformément à l'article R2162-13 et R2163-14 du code précité, sans montant minimum et avec montants maximums différents selon le lot concerné. La durée est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, donc 4 ans maximum. 7 autres lots relatifs à des objets comparables seront lancés selon des procédures différentes : marchés à procédure adaptée de l'article R2123-1 2° et marchés négociés de l'article R2122-9 du Code de la Commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux classiques
- • Jeux › Jeux coopératifs
- • Jeux › Jeux de stratégie
- • Jeux › Jeux de table
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à destination des enfants, adolescents et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Acquisition de livres fiction enfants (albums, imagiers, romans, contes) et documentaires enfants et adolescents
Valeur estimée hors TVA: 1137440.76 EUR 💰
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de coût (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Acquisition de livres de Littérature émergente ou issus de l'édition indépendante pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 94786.73 EUR 💰
Description du marché:
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Acquisition de disques compacts et vinyles musicaux pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 147298.59 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Enregistrements sonores
📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Informations sur les options
Description des options: Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : Modalité de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Acquisition de Mangas pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 189573.46 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Acquisition de DVD et Blu Ray pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 427298.59 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)
📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails dans le règlement de la consultation.
CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Détail au règlement de la consultation.
Critère de coût (nom): CRITERE 3 : prix. Ce critère est noté sur 35 points. Détail au règlement de la consultation
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Acquisition de livres de Romans policiers et Littératures de l'Imaginaire pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 260663.51 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation.
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Acquisition de livres documentaires pour adultes et de fiction pour adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 1895734.60 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Acquisition de Comics pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 80568.72 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Acquisition de bandes dessinées pour enfants, adolescents et adultes hors Mangas et Comics
Valeur estimée hors TVA: 568720.38 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Acquisition de jeux de société de tout type et tout niveau (jeux collaboratifs, escape games, jeux de rôle, jeux de stratégie, .) pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 56872.04 EUR 💰
Produits/services: Jeux de table 📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur qualitative du candidat. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails au règlement de la consultation.
CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 10 points. Détails au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 16:00:00 📅
Lieu: Lille
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-08 15:00:00 📅
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères: Capacités administratives: DC1, DC2, ou DUME
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au Cahier des clauses administratives particulières
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux dispositions du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: 0320495995 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LuLSKmjHfE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LuLSKmjHfE 🌏
Nom: achatpublic.com
Description: Aucune enchère prévue
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au Code de Justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-355662 (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à destination des enfants, adolescents et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Numéro de référence:
2024AC117CRI
Brève description:
La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 à R2124-5 du Code de la Commande publique. Elle comporte 10 lots qui donneront lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande mono-attributaires conformément à l'article R2162-13 et R2163-14 du code précité, sans montant minimum et avec montants maximums différents selon le lot concerné. La durée est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, donc 4 ans maximum. 7 autres lots relatifs à des objets comparables seront lancés selon des procédures différentes : marchés à procédure adaptée de l'article R2123-1 2° et marchés négociés de l'article R2122-9 du Code de la Commande publique.
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Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Acquisition de livres fiction enfants (albums, imagiers, romans, contes) et documentaires enfants et adolescents
Valeur estimée hors TVA: 1137440.76 EUR 💰
Description du marché:
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours. Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
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La valeur estimée HT précisée à l'onglet 5.1.5 correspond au montant maximum en euros HT sur la durée totale du marché, toutes reconductions confondues, soit 4 ans.
Ville: Lille, Lomme, Hellemmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.
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Options ✅
Description des options: Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de coût (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Acquisition de livres de Littérature émergente ou issus de l'édition indépendante pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 94786.73 EUR 💰
Description du marché:
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
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Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure :
- des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ;
- des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code
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Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Acquisition de disques compacts et vinyles musicaux pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 147298.59 EUR 💰
Description du marché:
Les délais de livraison sont les suivants : dans les 10 jours calendaires maximum pour les nouveautés en ce qui concerne les labels courants (EMI, Universal, BMG Sony, etc.) et pour les commandes urgentes relatives à un événement particulier. On entend par « nouveauté » un disque édité depuis moins de 3 mois. Cette contrainte est une priorité absolue / dans les 18 jours calendaires maximum pour les autres disques des labels courants / dans les 3 à 4 semaines pour les petits éditeurs et les labels étrangers. En cas de problème d'approvisionnement, le fournisseur devra avertir le service demandeur.
Ls délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
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Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD) 📦
Informations sur les options
Description des options: Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : Modalité de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Acquisition de Mangas pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 189573.46 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Acquisition de DVD et Blu Ray pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 427298.59 EUR 💰
Description du marché:
Les délais de livraison sont les suivants : dans les 30 jours calendaires pour une commande standard pour les DVD et Blu-ray / dans les 18 jours calendaires pour une commande urgente pour les DVD et Blu-ray.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande
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Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails dans le règlement de la consultation.
CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Détail au règlement de la consultation.
Critère de coût (nom): CRITERE 3 : prix. Ce critère est noté sur 35 points. Détail au règlement de la consultation
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Acquisition de livres de Romans policiers et Littératures de l'Imaginaire pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 260663.51 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation.
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
7️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Acquisition de livres documentaires pour adultes et de fiction pour adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 1895734.60 EUR 💰
Description du marché:
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande
Afficher plus
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Acquisition de Comics pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 80568.72 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique ; des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Acquisition de bandes dessinées pour enfants, adolescents et adultes hors Mangas et Comics
Valeur estimée hors TVA: 568720.38 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 : Acquisition de jeux de société de tout type et tout niveau (jeux collaboratifs, escape games, jeux de rôle, jeux de stratégie, .) pour enfants, adolescents et adultes
Valeur estimée hors TVA: 56872.04 EUR 💰
Produits/services: Jeux de table 📦
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur qualitative du candidat. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails au règlement de la consultation.
CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 10 points. Détails au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. L'acheteur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date de remise des plis.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-16 16:00:00 📅
Lieu: Lille
Informations complémentaires:
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. L'acheteur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date de remise des plis.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-08 15:00:00 📅
Informations complémentaires:
Conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du Code la Commande Publique dans l'hypothèse où les justificatifs demandés pour la candidature ne seraient pas joints, il pourra être demandé au candidat de les compléter. Conformément aux articles R2152-1 et R2152-2 du Code de la Commande publique, l'acheteur peut régulariser les offres irrégulières à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses et que la régularisation n'entraine pas une modification substantielle de…
… l'offre.
… l'offre
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires global, déclarations appropriées de banques ou preuve d'assurance des risques professionnels. Pour plus de détail se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Effectifs, références de livraison, outillage. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacités administratives: DC1, DC2, ou DUME
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Se référer au Cahier des clauses administratives particulières
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux dispositions du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Lille
Numéro d'enregistrement national:
21590350100017
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: 0320495995 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LuLSKmjHfE 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LuLSKmjHfE 🌏
Nom: achatpublic.com
Description: Aucune enchère prévue
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Afin de garantir une répartition des lots entre les différents opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués à un même opérateur au nombre de 1, à l'exception des lots 1, 2 et 10. Dans le cas où l'application des critères de jugement des offres conduirait à classer premier un candidat sur d'autres lots, le pouvoir adjudicateur se réfèrera à la liste de préférence fournie par le candidat dans son offre. Le lot apparaissant en premier dans la liste de préférence du candidat lui sera attribué. Les autres lots seront ainsi attribués à l'entreprise arrivée en deuxième position.
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au Code de Justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-355662 (2024-06-13)
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