Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à destination des enfants, adolescents et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 à R2124-5 du Code de la Commande publique. Elle comporte 10 lots qui donneront lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande mono-attributaires conformément à l'article R2162-13 et R2163-14 du code précité, sans montant minimum et avec montants maximums différents selon le lot concerné. La durée est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, donc 4 ans maximum. 7 autres lots relatifs à des objets comparables seront lancés selon des procédures différentes : marchés à procédure adaptée de l'article R2123-1 2° et marchés négociés de l'article R2122-9 du Code de la Commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-13.
Avis de marché (2024-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres, de documents sonores non musicaux, de documents sonores et audiovisuels, de jeux de société à destination des enfants, adolescents et adultes - Ville de Lille, communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Numéro de référence: 2024AC117CRI
Brève description:
“La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 à R2124-5 du Code de la Commande publique. Elle...”
Brève description
La présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 à R2124-5 du Code de la Commande publique. Elle comporte 10 lots qui donneront lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande mono-attributaires conformément à l'article R2162-13 et R2163-14 du code précité, sans montant minimum et avec montants maximums différents selon le lot concerné. La durée est de 1 an reconductible tacitement 3 fois, donc 4 ans maximum. 7 autres lots relatifs à des objets comparables seront lancés selon des procédures différentes : marchés à procédure adaptée de l'article R2123-1 2° et marchés négociés de l'article R2122-9 du Code de la Commande publique.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez...”
Description du marché
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours. Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“La valeur estimée HT précisée à l'onglet 5.1.5 correspond au montant maximum en euros HT sur la durée totale du marché, toutes reconductions confondues, soit 4 ans.”
Site principal ou lieu d'exécution
La valeur estimée HT précisée à l'onglet 5.1.5 correspond au montant maximum en euros HT sur la durée totale du marché, toutes reconductions confondues, soit 4 ans.
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Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de coût (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Description du marché:
“Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez...”
Description du marché
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Les délais de livraison sont les suivants : dans les 10 jours calendaires maximum pour les nouveautés en ce qui concerne les labels courants (EMI,...”
Description du marché
Les délais de livraison sont les suivants : dans les 10 jours calendaires maximum pour les nouveautés en ce qui concerne les labels courants (EMI, Universal, BMG Sony, etc.) et pour les commandes urgentes relatives à un événement particulier. On entend par « nouveauté » un disque édité depuis moins de 3 mois. Cette contrainte est une priorité absolue / dans les 18 jours calendaires maximum pour les autres disques des labels courants / dans les 3 à 4 semaines pour les petits éditeurs et les labels étrangers. En cas de problème d'approvisionnement, le fournisseur devra avertir le service demandeur.
Ls délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande.
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Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦 Informations sur les options
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de tranches, de phases, ni de variantes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : Modalité de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails se référer au règlement de la consultation
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : Taux de rabais sur le prix public. Ce critère est noté sur 15 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère est noté sur 70 points. Pour les détails, se référer au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Description du marché:
“Les délais de livraison sont les suivants : dans les 30 jours calendaires pour une commande standard pour les DVD et Blu-ray / dans les 18 jours calendaires...”
Description du marché
Les délais de livraison sont les suivants : dans les 30 jours calendaires pour une commande standard pour les DVD et Blu-ray / dans les 18 jours calendaires pour une commande urgente pour les DVD et Blu-ray.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande
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Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦 Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère est noté sur 5 points. Détail au règlement de la consultation.
Critère de coût (nom): CRITERE 3 : prix. Ce critère est noté sur 35 points. Détail au règlement de la consultation
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
6️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation.
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Description du marché:
“Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez...”
Description du marché
Les délais de livraison sont les suivants : Délai de livraison standard : 15 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages en stock chez le fournisseur : 5 jours calendaires / Délai de livraison en urgence pour ouvrages à commander par le fournisseur : 10 jours.
Les délais ci-dessus courent à compter de la réception du bon de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 3 : Valeur qualitative du libraire. Ce critère sera noté sur 70 points. Détails au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
8️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 15 points. Détails au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣0️⃣
Produits/services supplémentaires: Jeux classiques📦
Produits/services supplémentaires: Jeux coopératifs📦
Produits/services supplémentaires: Jeux de stratégie📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur qualitative du candidat. Ce critère sera noté sur 60 points. Détails au règlement de la consultation.
Critère de qualité (nom): CRITERE 2 : Modalités de livraison durable. Ce critère sera noté sur 10 points. Détails au règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. L'acheteur se réserve le droit de modifier la date et l'heure...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. L'acheteur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date de remise des plis.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global, déclarations appropriées de banques ou preuve d'assurance des risques professionnels. Pour plus de détail se référer au règlement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global, déclarations appropriées de banques ou preuve d'assurance des risques professionnels. Pour plus de détail se référer au règlement de consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs, références de livraison, outillage. Pour plus de détails, se référer au règlement de la consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités administratives: DC1, DC2, ou DUME”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Se référer au Cahier des clauses administratives particulières”
“Afin de garantir une répartition des lots entre les différents opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués à un même...”
Afin de garantir une répartition des lots entre les différents opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués à un même opérateur au nombre de 1, à l'exception des lots 1, 2 et 10. Dans le cas où l'application des critères de jugement des offres conduirait à classer premier un candidat sur d'autres lots, le pouvoir adjudicateur se réfèrera à la liste de préférence fournie par le candidat dans son offre. Le lot apparaissant en premier dans la liste de préférence du candidat lui sera attribué. Les autres lots seront ainsi attribués à l'entreprise arrivée en deuxième position.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer au Code de Justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 116-355662 (2024-06-13)